Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mouvement pour la liberté de l'avortement et de la contraception (France)

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Avortement et MLAC

Cote : F/DELTA/RES/0576/51

Période : 1973 - 1974

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Mémoires 68
Avortement et MLAC (II)

Cote : F/DELTA/RES/0576/52

Période : 1968 - 1973

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Mémoires 68
39.« Marche internationale des femmes – 20 novembre – 14 h – place de la République »

Période : 1970 - 1976

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Mémoires 68
Meeting du MLAC

Cote : KAG/21/T/16

Période : 1961 - 1999

Fonds : Répertoire numérique du fonds Elie Kagan
Divorce solidarité : le divorce ne doit plus être un drame individuel

Cote : AFF35400-3

Période : 1970 - 1980

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds du Front Artistes Plasticiens (FAP)
Contraception… Avortement… Nous ne nous tairons pas, c’est à nous de décider

Cote : AFF35400-4

Période : 1970 - 1980

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds du Front Artistes Plasticiens (FAP)
Contraception avortement libres gratuits

Cote : AM1297A79

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Zvonimir Novak
Droit à l'avortement et à la contraception

Cote : AFN407A01-AFN407A15

Période : 1973 - 2007

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Affiches 1945-1989
Droits des Femmes (8)

Cote : AFN004A313-AFN004A344

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Affiches 1945-1989
France. Droit des femmes, contraception

Cote : F/DELTA/0150

Période : 1965 - 1976

Fonds : Etats des inventaires des collections de du Fichier national et continental de la BDIC

Mouvement pour la liberté de l'avortement et de la contraception (France)

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