Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Indre-et-Loire. Conseil départemental. Délégation à la vie sociale et à la solidarité

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Abilly, maison de retraite Gaston Chargé. - Budget primitif : extraits des délibérations du conseil d'administration.

Cote : 1681W1

Période : 1990 - 1990

Fonds : 1681W - Contrôle et tarification des établissements accueillant des personnes âgées
Celle-Guénand (La), maison de retraite La Châtaigneraie. - Budget primitif (1990), compte administratif (1990). Conseil d'administration : e...

Cote : 1681W6

Période : 1990 - 1992

Fonds : 1681W - Contrôle et tarification des établissements accueillant des personnes âgées
Château-Renault, maison de retraite et centre de long séjour du centre hospitalier général. - Budget primitif (1990), compte administratif (...

Cote : 1681W7

Période : 1990 - 1991

Fonds : 1681W - Contrôle et tarification des établissements accueillant des personnes âgées
Joué-lès-Tours, maison de retraite Debrou. - Procès-verbaux du conseil d'administration.

Cote : 1681W10

Période : 1986 - 1992

Fonds : 1681W - Contrôle et tarification des établissements accueillant des personnes âgées
Langeais, maison de retraite Les Mistrais. - Budget primitif, décision modificative, compte administratif.

Cote : 1681W11

Période : 1990 - 1990

Fonds : 1681W - Contrôle et tarification des établissements accueillant des personnes âgées
Ligueil, maison de retraite Balthaz-Besnard. - Procès-verbaux du conseil d'administration.

Cote : 1681W13

Période : 1985 - 1992

Fonds : 1681W - Contrôle et tarification des établissements accueillant des personnes âgées
Monts, maison de retraite La Vasselière. - Contestation du prix de journée fixé (1976), budget primitif (1985).

Cote : 1681W18

Période : 1976 - 1985

Fonds : 1681W - Contrôle et tarification des établissements accueillant des personnes âgées
Preuilly-sur-Claise, maison de retraite Les Dauphins. - Compte administratif (1991). Conseil d'administration : extraits du registre des dél...

Cote : 1681W22

Période : 1990 - 1992

Fonds : 1681W - Contrôle et tarification des établissements accueillant des personnes âgées
Semblançay, maison de retraite Jean de Ruze. - Conseil d'administration : extraits du registre des délibérations (1990), procès-verbaux (198...

Cote : 1681W28

Période : 1990 - 1992

Fonds : 1681W - Contrôle et tarification des établissements accueillant des personnes âgées
Vernou-sur-Brenne, maison de retraite Le Clos du parc. - Budget primitif, virements de crédits, décision modificative n°1, compte administr...

Cote : 1681W34

Période : 1990 - 1990

Fonds : 1681W - Contrôle et tarification des établissements accueillant des personnes âgées

Indre-et-Loire. Conseil départemental. Délégation à la vie sociale et à la solidarité

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