Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Force ouvrière (France). Fédération nationale des syndicats des industries de l'énergie électrique et du gaz

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1er congrès national de l'UNSC, 24-26 juin 1948, 2ème congrès national, 4-5 octobre 1950, 3ème congrès national, 2-11 juin 1952, et 4ème con...

Cote : 1-PA-1B1-B

Période : 1948 - 1956

Fonds : Fonds Pierre Accard
4ème congrès national de l'UNSC, 3-5 juin 1954, Biarritz

Cote : 1-PA-1B1-D

Période : 1954 - 1954

Fonds : Fonds Pierre Accard
7ème et 8ème congrès nationaux de l'UNSC, Nantes et Marseille

Cote : 1-PA-1B1-I

Période : 1960 - 1962

Fonds : Fonds Pierre Accard
9ème et 10ème congrès nationaux de l'UNSC, Pau et Besançon

Cote : 1-PA-1B1-L

Période : 1964 - 1966

Fonds : Fonds Pierre Accard
Réunion du 29 et 30 mai 1973

Cote : 1-PA-1B2-E

Période : 1973 - 1973

Fonds : Fonds Pierre Accard
Bureau de l'UNSC

Cote : 1-PA-1B3

Période : 1954 - 1954

Fonds : Fonds Pierre Accard
Correspondance

Cote : 1-PA-3

Période : 1965 - 1966

Fonds : Fonds Pierre Accard
Référendum de la Constitution de 1958 , opposition de la CGT-FO au projet

Cote : 1-PA-4A1-B

Période : 1958 - 1958

Fonds : Fonds Pierre Accard
Situation de la fédération

Cote : 1-PA-4A3-D

Période : 1964 - 1964

Fonds : Fonds Pierre Accard
Comité fédéral national, réunions des 17-18 novembre 1966 et 3-4 octobre 1968

Cote : 1-PA-4A3-G

Période : 1960 - 1968

Fonds : Fonds Pierre Accard

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