Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'environnement

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N° 14486 à 14486 bis.

Cote : 1490W207

Période : 1992 - 1996

Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)
N° 14487 à 14488.

Cote : 1490W208

Période : 1992 - 1996

Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)
N° 14489 à 14495, 14497.

Cote : 1490W209

Période : 1992 - 1996

Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)
N° 14498 à 14505.

Cote : 1490W210

Période : 1992 - 1996

Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)
N° 14506 à 14514.

Cote : 1490W211

Période : 1992 - 1996

Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)
N° 14515 à 14520.

Cote : 1490W212

Période : 1992 - 1996

Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)
N° 14521 à 14523.

Cote : 1490W213

Période : 1992 - 1996

Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)
N° 14524 à 14532.

Cote : 1490W214

Période : 1992 - 1996

Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)
N° 14534 à 14543.

Cote : 1490W215

Période : 1992 - 1996

Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)
N° 14544 à 14548.

Cote : 1490W216

Période : 1992 - 1996

Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)
N° 14549 à 14550.

Cote : 1490W217

Période : 1992 - 1996

Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)
N° 14551.

Cote : 1490W218

Période : 1992 - 1996

Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)
N° 14552 à 14555.

Cote : 1490W219

Période : 1992 - 1996

Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)
N° 14556 à 14563.

Cote : 1490W220

Période : 1992 - 1996

Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)
N° 14564 à 14565.

Cote : 1490W221

Période : 1992 - 1996

Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)
N° 14566.

Cote : 1490W222

Période : 1992 - 1996

Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)
N° 14567 à 14578.

Cote : 1490W223

Période : 1992 - 1996

Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)
N° 14579.

Cote : 1490W224

Période : 1992 - 1996

Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)
N° 14580.

Cote : 1490W225

Période : 1992 - 1996

Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)
N° 14581 à 14582.

Cote : 1490W226

Période : 1992 - 1996

Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)
N° 14583 à 14584, 14586.

Cote : 1490W227

Période : 1992 - 1996

Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)
N° 14587.

Cote : 1490W228

Période : 1992 - 1996

Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)
N° 14588.

Cote : 1490W229

Période : 1992 - 1996

Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)
N° 14588.

Cote : 1490W230

Période : 1992 - 1996

Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)
N° 14589.

Cote : 1490W231

Période : 1992 - 1996

Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'environnement

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