Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Toison, Pierre Charles Marie Guillaume (notaire à Ouroux-sur-Saône, 1843-1867)

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Généalogies Agron et Guerret : listes de titres, notice, arbres.

Cote : 17 J 1

Fonds : Famille Agron et maître Toison (17 J)
Succession de Jacques Charles Marie Agron de Germigny, instruction : extrait baptistaire de Jacques Guillaume Agron, né en 1790 (1824), vent...

Cote : 17 J 3

Période : 1824 - 1869

Fonds : Famille Agron et maître Toison (17 J)
Aménagement d'une maison d'école dans la maison Mauguin à Ouroux-sur-Saône et construction d'un bâtiment à Velard, projets : croquis et brou...

Cote : 17 J 6

Période : 1822 - 1822

Fonds : Famille Agron et maître Toison (17 J)
Famille Agron, d'Ouroux-sur-Saône.

Cote : 17 J 1 - 4

Période : 1762 - 1762

Fonds : Famille Agron et maître Toison (17 J)
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Cote : 17 J 2

Période : 1856 - 1856

Fonds : Famille Agron et maître Toison (17 J)
Revenus du maréchal duc de Richelieu, comptes tenus par Agron, son intendant : 1er livre des comptes généraux (1762-1767), 2e livre de compt...

Cote : 17 J 4

Période : 1762 - 1772

Fonds : Famille Agron et maître Toison (17 J)
Livre de comptes d'un médecin exerçant autour d'Ouroux-sur-Saône (1838-1840), réemployé pour le même usage par maître Guillaume Toison, nota...

Cote : 17 J 5

Période : 1827 - 1874

Fonds : Famille Agron et maître Toison (17 J)
Famille Agron et maître Toison (17 J)

Cote : 17 J 1 - 6

Toison, Pierre Charles Marie Guillaume (notaire à Ouroux-sur-Saône, 1843-1867)

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