Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Compagnon, Jean (1523-1566) - Aups

Affiner votre recherche :

8 contenus liés

1523 - 1529

Cote : 3 E 18/35

Période : 1523 - 1529

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
1530 - 1532

Cote : 3 E 18/36

Période : 1530 - 1532

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
Année 1566

Cote : 3 E 18/42

Période : 1566 - 1566

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
1533 - 1539

Cote : 3 E 18/37

Période : 1533 - 1539

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
1533 - 1541

Cote : 3 E 18/38

Période : 1533 - 1541

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
1543 - 1547

Cote : 3 E 18/39

Période : 1543 - 1547

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
1557 - 1559

Cote : 3 E 18/40

Période : 1557 - 1559

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
1562 - 1564

Cote : 3 E 18/41

Période : 1562 - 1564

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var

Compagnon, Jean (1523-1566) - Aups

8 contenus liés

Liens