Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Garnier, Marcel (1528-1559)

Affiner votre recherche :

8 contenus liés

1528 - 1535

Cote : 3 E 100/29

Période : 1528 - 1535

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
Année 1536

Cote : 3 E 100/30

Période : 1536 - 1536

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
1537 - 1538

Cote : 3 E 100/31

Période : 1537 - 1538

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
1538 - 1539

Cote : 3 E 100/32

Période : 1538 - 1539

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
Année 1543

Cote : 3 E 100/33

Période : 1543 - 1543

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
1536 - 1538

Cote : 3 E 100/34

Période : 1536 - 1538

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
1540 - 1542

Cote : 3 E 100/35

Période : 1540 - 1542

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
1544 - 1559

Cote : 3 E 100/36

Période : 1544 - 1559

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var

Garnier, Marcel (1528-1559)

8 contenus liés

Liens