Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gras (Grassi), Jean Bernard (1556-1570) - Cabasse

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1 mai 1556 - 51 mai 1557

Cote : 3 E 39/17

Période : 1556 - 1557

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
4 août 1557 - 1er avril 1565

Cote : 3 E 39/18

Période : 1557 - 1565

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
20 novembre 1557 - 19 décembre 1559

Cote : 3 E 39/19

Période : 1557 - 1559

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
28 décembre 1560 (n.st.1559) - 21 décembre 1562

Cote : 3 E 39/20

Période : 1560 - 1562

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
26 décembre 1563 (n.st.1562) - 17 janvier 1567

Cote : 3 E 39/21

Période : 1563 - 1567

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
1 janvier 1569 - 27 mars 1570

Cote : 3 E 39/22

Période : 1569 - 1570

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
13 avril 1570 - 1 octobre 1570

Cote : 3 E 39/23

Période : 1570 - 1570

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var

Gras (Grassi), Jean Bernard (1556-1570) - Cabasse

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