Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chiris, François (1791-1832) - Fayence

Affiner votre recherche :

26 contenus liés

14 avril 1791 - 20 octobre 1793

Cote : 3 E 44/8

Période : 1791 - 1793

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
29 décembre 1793 - 16 octobre 1798

Cote : 3 E 44/9

Période : 1793 - 1798

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
23 octobre 1798 - 15 décembre 1799

Cote : 3 E 44/10

Période : 1798 - 1799

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
14 octobre 1799 - 18 septembre 1803

Cote : 3 E 44/11

Période : 1799 - 1803

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
23 septembre 1803 - 30 décembre 1806

Cote : 3 E 44/12

Période : 1803 - 1806

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
11 janvier 1807 - 27 décembre 1808

Cote : 3 E 44/13

Période : 1807 - 1808

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
1er janvier 1809 - 28 décembre 1810

Cote : 3 E 44/14

Période : 1809 - 1810

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
8 janvier 1811 - 30 décembre 1812

Cote : 3 E 44/15

Période : 1810 - 1812

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
6 janvier 1813 - 29 décembre 1813

Cote : 3 E 44/16

Période : 1813 - 1813

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
9 janvier - 31 décembre 1814

Cote : 3 E 44/17

Période : 1814 - 1814

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var

Chiris, François (1791-1832) - Fayence

26 contenus liés

Liens