Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Maurel, Paul (1870-1894) - Fayence

Affiner votre recherche :

26 contenus liés

6 janvier - 31 décembre 1870

Cote : 3 E 44/82

Période : 1870 - 1870

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
3 janvier - 30 décembre 1871

Cote : 3 E 44/83

Période : 1871 - 1871

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
1er janvier - 31 décembre 1872

Cote : 3 E 44/84

Période : 1872 - 1872

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
1er janvier - 28 décembre 1873

Cote : 3 E 44/85

Période : 1873 - 1873

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
2 janvier - 30 décembre 1874

Cote : 3 E 44/86

Période : 1874 - 1874

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
1er janvier - 31 décembre 1875

Cote : 3 E 44/87

Période : 1875 - 1875

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
2 janvier - 23 décembre 1876

Cote : 3 E 44/88

Période : 1876 - 1876

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
1er janvier - 31 décembre 1877

Cote : 3 E 44/89

Période : 1877 - 1877

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
2 janvier - 31 décembre 1878

Cote : 3 E 44/90

Période : 1878 - 1878

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
1er janvier - 28 décembre 1879

Cote : 3 E 44/91

Période : 1879 - 1879

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var

Maurel, Paul (1870-1894) - Fayence

26 contenus liés

Liens