Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bertou, Pierre (1894-1936) - Fayence

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23 septembre 1894 - 26 décembre 1894

Cote : 3 E 98/29

Période : 1894 - 1894

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
3 janvier 1895 - 30 décembre 1895

Cote : 3 E 98/30

Période : 1895 - 1895

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
1 janvier 1896 - 27 décembre 1896

Cote : 3 E 98/31

Période : 1896 - 1896

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
1 janvier 1897 - 29 décembre 1897

Cote : 3 E 98/32

Période : 1897 - 1897

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
5 janvier 1898 - 16 décembre 1898

Cote : 3 E 98/33

Période : 1898 - 1898

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
1 janvier 1899 - 31 décembre 1899

Cote : 3 E 98/34

Période : 1899 - 1899

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
1 janvier 1900 - 19 décembre 1900

Cote : 3 E 98/35

Période : 1900 - 1900

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
3 janvier 1901 - 24 décembre 1901

Cote : 3 E 98/36

Période : 1901 - 1901

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
5 janvier 1902 - 31 décembre 1902

Cote : 3 E 98/37

Période : 1902 - 1902

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
2 janvier 1903 - 31 décembre 1903

Cote : 3 E 98/38

Période : 1903 - 1903

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var

Bertou, Pierre (1894-1936) - Fayence

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