Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Grasset, Jacques Joseph (1582-1631) - Toulon

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Année 1582

Cote : 3 E 1/15

Période : 1582 - 1582

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
1589 - 1590

Cote : 3 E 1/20

Période : 1589 - 1590

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
1591 - 1592

Cote : 3 E 1/21

Période : 1591 - 1592

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
Année 1602

Cote : 3 E 1/27

Période : 1602 - 1602

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
Année 1605

Cote : 3 E 1/29

Période : 1605 - 1605

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
Année 1616

Cote : 3 E 1/36

Période : 1616 - 1616

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
Année 1624

Cote : 3 E 1/41

Période : 1624 - 1624

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
Année 1626

Cote : 3 E 1/43

Période : 1626 - 1626

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
Année 1627

Cote : 3 E 1/44

Période : 1627 - 1627

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
Année 1631

Cote : 3 E 1/48

Période : 1631 - 1631

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var

Grasset, Jacques Joseph (1582-1631) - Toulon

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