Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Boyon, Noël (1762-1793) - Toulon

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1748 - 1760.

Cote : 3 E 4/223

Période : 1748 - 1760

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
1762 - 1766.

Cote : 3 E 4/194

Période : 1762 - 1766

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
1766 - 1768.

Cote : 3 E 4/195

Période : 1766 - 1768

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
1769 - 1771.

Cote : 3 E 4/196

Période : 1769 - 1771

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
1788 - 1791.

Cote : 3 E 4/204

Période : 1788 - 1791

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
1779 - 1781.

Cote : 3 E 4/199

Période : 1779 - 1781

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
1781 - 1783.

Cote : 3 E 4/200

Période : 1781 - 1783

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
1792 - 1793.

Cote : 3 E 4/205

Période : 1792 - 1793

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
Sentence arbitrale : 1674 - 1693.

Cote : 3 E 4/206

Période : 1674 - 1693

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
1692 - 1789.

Cote : 3 E 4/207

Période : 1692 - 1789

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var

Boyon, Noël (1762-1793) - Toulon

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