Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Poitou-Charentes. Secrétariat général pour les affaires régionales

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Mars-avril 1999

Cote : 2007 W 6

Fonds : Poitou-Charentes. Secrétariat général pour les affaires régionales
Chrono des services du SGAR

Cote : 2007 W 7-14

Période : 1994 - 1996

Fonds : Poitou-Charentes. Secrétariat général pour les affaires régionales
Janvier-février 1996

Cote : 2007 W 13

Fonds : Poitou-Charentes. Secrétariat général pour les affaires régionales
Mars-avril 1996

Cote : 2007 W 14

Fonds : Poitou-Charentes. Secrétariat général pour les affaires régionales
Dossiers Pré-CAR et CAR

Cote : 2007 W 15-20

Période : 1992 - 1993

Fonds : Poitou-Charentes. Secrétariat général pour les affaires régionales
Convention applicable à la Charte, mise en place du comité de pilotage, dossier du préfet de région, réunion du 22 mai1996, dispositifs juri...

Cote : 2007 W 21

Période : 1993 - 1996

Fonds : Poitou-Charentes. Secrétariat général pour les affaires régionales
Dossiers sur les conférences administratives régionales (CAR)

Cote : 2000 W 1-8

Période : 1996 - 1998

Fonds : Poitou-Charentes. Secrétariat général pour les affaires régionales
Mars à mai 1996.

Cote : 2000 W 1

Période : 1996 - 1996

Fonds : Poitou-Charentes. Secrétariat général pour les affaires régionales
1993

Cote : 2000 W 15

Période : 1993 - 1993

Fonds : Poitou-Charentes. Secrétariat général pour les affaires régionales
1994

Cote : 2000 W 16

Période : 1994 - 1994

Fonds : Poitou-Charentes. Secrétariat général pour les affaires régionales

Poitou-Charentes. Secrétariat général pour les affaires régionales

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