Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Collège Jean Moulin (Poitiers, Vienne)

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Budgets et compte financiers (exercices 1988 et 1989). Décisions modificatives et compte financier (exercice 1990).

Cote : 1912 W 3

Période : 1988 - 1990

Fonds : Collège Jean Moulin (Poitiers, Vienne)
Comptabilité budgétaire du Collège

Cote : 1912 W 1-7

Période : 1977 - 1996

Fonds : Collège Jean Moulin (Poitiers, Vienne)
Conseil d'établissement du vendredi 22 juin 1984. Budgets et comptes financiers (exercices 1984, 1985 et 1987).

Cote : 1912 W 2

Période : 1984 - 1987

Fonds : Collège Jean Moulin (Poitiers, Vienne)
Budget, décisions modificatives et compte financier (exercice 1996).

Cote : 1912 W 7

Période : 1996 - 1996

Fonds : Collège Jean Moulin (Poitiers, Vienne)
Collège Jean Moulin (Poitiers, Vienne)

Cote : 1912 W 1-7

Période : 1977 - 1996
Budget, décisions modificatives, subventions (1977). Budget, décisions modificatives et compte financier (exercices 1979 et 1980). Budget (1...

Cote : 1912 W 1

Période : 1977 - 1983

Fonds : Collège Jean Moulin (Poitiers, Vienne)
Budgets, décisions modificatives et comptes financiers (exercices 1992 et 1993).

Cote : 1912 W 4

Période : 1992 - 1993

Fonds : Collège Jean Moulin (Poitiers, Vienne)
Budget, décisions modificatives et compte financier (exercice 1994).

Cote : 1912 W 5

Période : 1994 - 1994

Fonds : Collège Jean Moulin (Poitiers, Vienne)
Budget, décisions modificatives et compte financier (exercice 1995).

Cote : 1912 W 6

Période : 1995 - 1995

Fonds : Collège Jean Moulin (Poitiers, Vienne)

Collège Jean Moulin (Poitiers, Vienne)

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