Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France. Bureau de l'enregistrement (Châtellerault, Vienne)

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Bureau de Châtellerault

Période : 1731 - 1790

Fonds : Administrations provinciales
Contrats de mariage de Pierre de Sauzay, seigneur de Chour, chevalier de Saint-Louis, avec Marie Légier de la Sauvagère (16 février 1757); d...

Cote : C 859

Période : 1757 - 1765

Fonds : Administrations provinciales
1938-1941

Cote : 1693 W 380

Période : 1938 - 1941

Fonds : Fonds de l'enregistrement de la Vienne
1948-1949

Cote : 1693 W 382

Période : 1948 - 1949

Fonds : Fonds de l'enregistrement de la Vienne
1956-1958

Cote : 1693 W 385

Période : 1956 - 1958

Fonds : Fonds de l'enregistrement de la Vienne
1961-1964

Cote : 1693 W 386

Période : 1961 - 1964

Fonds : Fonds de l'enregistrement de la Vienne
Table des contrats de mariage

Période : 1791 - 1826

Fonds : Fonds de l'enregistrement de la Vienne
LE - N

Cote : 1693 W 5

Période : 1969 - 1969

Fonds : Fonds de l'enregistrement de la Vienne
O - RI

Cote : 1693 W 6

Période : 1969 - 1969

Fonds : Fonds de l'enregistrement de la Vienne
C - DI

Cote : 1693 W 9

Période : 1970 - 1970

Fonds : Fonds de l'enregistrement de la Vienne

France. Bureau de l'enregistrement (Châtellerault, Vienne)

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