Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Delmas, François (1913-2002)

68 contenus liés

- discours (Raymond Barre) | - interview de François Delmas | - déjeuners de François Delmas

Cote : 19810285/5

Période : 1978 - 1980

Fonds : Secrétariat d'État à l'Environnement ; cabinet de François Delmas : archives de Marie-Josée Fontespis et Edmond Drôles, chefs de cabinet (1...
- de 01/79 à 07/79

Cote : 19810285/8

Période : 1979 - 1979

Fonds : Secrétariat d'État à l'Environnement ; cabinet de François Delmas : archives de Marie-Josée Fontespis et Edmond Drôles, chefs de cabinet (1...
dossiers du ministère de l'environnement

Cote : 19810286/1

Période : 1980 - 1981

Fonds : Secrétariats d'État aux Transport, au Logement et à l'Environnement ; cabinets de Marcel Cavaillé et François Delmas : archives de Marie-Jo...
Déplacements de François Delmas et de Marie-José Fontespis (ministère de l'Environnement) et de Marcel Cavaillé (secrétaire d'État aux Tran...

Cote : 19810286/6-19810286/7

Période : 1977 - 1981

Fonds : Secrétariats d'État aux Transport, au Logement et à l'Environnement ; cabinets de Marcel Cavaillé et François Delmas : archives de Marie-Jo...
Déplacements en France : Aquitaine, Auvergne, Bourgogne, Bretagne, Centre, Champagne-Ardenne, Ile-de-France, Limousin, Midi-Pyrénées, Haute...

Cote : 19810286/7

Période : 1980 - 1981

Fonds : Secrétariats d'État aux Transport, au Logement et à l'Environnement ; cabinets de Marcel Cavaillé et François Delmas : archives de Marie-Jo...
Déplacements de Marcel Cavaillé, secrétaire d'État au Logement.

Cote : 19810286/8-19810286/15

Période : 1977 - 1981

Fonds : Secrétariats d'État aux Transport, au Logement et à l'Environnement ; cabinets de Marcel Cavaillé et François Delmas : archives de Marie-Jo...
Bretagne, Champagne-Ardenne, Centre, Corse.

Cote : 19810286/9

Période : 1978 - 1980

Fonds : Secrétariats d'État aux Transport, au Logement et à l'Environnement ; cabinets de Marcel Cavaillé et François Delmas : archives de Marie-Jo...
Franche-Comté, Ile-de-France

Cote : 19810286/10

Période : 1978 - 1980

Fonds : Secrétariats d'État aux Transport, au Logement et à l'Environnement ; cabinets de Marcel Cavaillé et François Delmas : archives de Marie-Jo...
Ile-de-France, Lorraine, Limousin.

Cote : 19810286/11

Période : 1978 - 1980

Fonds : Secrétariats d'État aux Transport, au Logement et à l'Environnement ; cabinets de Marcel Cavaillé et François Delmas : archives de Marie-Jo...
- nucléaire | - énergie

Cote : 19810287/4

Période : 1978 - 1981

Fonds : Secrétariat d’État à l’Environnement ; cabinet de François Delmas : archives de Philippe Hirtzman, conseiller technique (1978-1981).

Delmas, François (1913-2002)

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