Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Quillot, Roger (1925-1998)

37 contenus liés

1er septembre-25 septembre 1981

Cote : 19850381/4

Période : 1981 - 1982

Fonds : Ministère de l'Urbanisme et du Logement ; cabinet de Roger Quilliot : minutier chronologique du courrier départ (1981-1982).
16 décembre-31 décembre 1981

Cote : 19850381/11

Période : 1981 - 1982

Fonds : Ministère de l'Urbanisme et du Logement ; cabinet de Roger Quilliot : minutier chronologique du courrier départ (1981-1982).
1er septembre-28 septembre 1982

Cote : 19850381/19

Période : 1981 - 1982

Fonds : Ministère de l'Urbanisme et du Logement ; cabinet de Roger Quilliot : minutier chronologique du courrier départ (1981-1982).
29 septembre-19 octobre 1982

Cote : 19850381/20

Période : 1981 - 1982

Fonds : Ministère de l'Urbanisme et du Logement ; cabinet de Roger Quilliot : minutier chronologique du courrier départ (1981-1982).
20 octobre-3 novembre 1982 | - N° 11893 à 12015 20.10 27.10 | - N° 12016 à 12112 28.10 3.11

Cote : 19850381/21

Période : 1981 - 1982

Fonds : Ministère de l'Urbanisme et du Logement ; cabinet de Roger Quilliot : minutier chronologique du courrier départ (1981-1982).
Célébration du bicentenaire de la Révolution française | Traitement des propositions : avis et correspondance | Projets à conotations humani...

Cote : 20030286/6

Période : 1988 - 1989

Fonds : Transports ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1974-1991)
Célébration du bicentenaire de la Révolution française | Traitement des propositions : avis et correspondance | Projets ayant trait à des ex...

Cote : 20030286/9

Période : 1988 - 1989

Fonds : Transports ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1974-1991)
Transports ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1974-1991)

Cote : 20030286/1-20030286/10

Période : 1974 - 1991
7 août-21 août 1981

Cote : 19850381/3

Période : 1981 - 1982

Fonds : Ministère de l'Urbanisme et du Logement ; cabinet de Roger Quilliot : minutier chronologique du courrier départ (1981-1982).
20 novembre-3 décembre 1981

Cote : 19850381/9

Période : 1981 - 1982

Fonds : Ministère de l'Urbanisme et du Logement ; cabinet de Roger Quilliot : minutier chronologique du courrier départ (1981-1982).

Quillot, Roger (1925-1998)

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