Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France. Cabinet de Michèle André, secrétaire d'État chargé des Droits des femmes (1988-1991)

Date de début :

28 juin 1988

Date de fin :

15 mai 1991

Source :

Archives nationales : Cabinet de Michèle André, secrétaire d'État chargé des Droits des femmes

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Cabinet de Michèle André, secrétaire d'État chargé des Droits des femmes (1988-1991)

Période : 1920 - 2016

Fonds : Etat des fonds des ministères sociaux : cabinets des ministres et services rattachés au cabinet
Cabinet de Michèle André, secrétaire d'État chargé des Droits des femmes (1988-1991) : fonctionnement du cabinet, déplacements et activités...

Cote : 19920534/1-19920534/26

Période : 1988 - 1991
Cabinet de Michèle André, secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre chargée des Droits des femmes de juin 1988 à mai 1991

Cote : 19930523/1-19930523/8

Période : 1982 - 1992

Fonds : Reliquats de dossiers des cabinets des ministres ou secrétaire d'Etat chargé des Droits des femmes : cabinets d'Yvette Roudy (1981-1986), M...
Reliquats de dossiers des cabinets des ministres ou secrétaire d'Etat chargé des Droits des femmes : cabinets d'Yvette Roudy (1981-1986), M...

Cote : 19930523/1-19930523/12

Période : 1982 - 1992
Cabinets de Michèle André, secrétaire d'État chargé des Droits des femmes (1988-1991) et de Véronique Neiertz, secrétaire d'État aux Droits ...

Cote : 19970356/1-19970356/9

Période : 1987 - 1993
Cabinets de Michèle André, secrétaire d'État chargé des Droits des femmes (1988-1991) et de Véronique Neiertz, secrétaire d'État aux Droits...

Cote : 19970565/1

Période : 1987 - 1993

France. Cabinet de Michèle André, secrétaire d'État chargé des Droits des femmes (1988-1991)

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