Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bretagne (Territoire de Belfort)

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ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

Période : 1715 - 1944

Fonds : 19 E dépôt - Bretagne
Recueil périoique des accidents corporels dans l’armée.

Cote : 19 Ed C 1

Période : 1901 - 1901

Fonds : 19 E dépôt - Bretagne
FERRAND (J.). De la propriété communale en France et de sa mise en valeur, Paris : Librairie P. Dupont.

Cote : 19 Ed C 4

Période : 1859 - 1859

Fonds : 19 E dépôt - Bretagne
HOSATTE (F.). La Patrice, les devoirs envers elle, Belfort : Imprimerie Nouvelle.

Cote : 19 Ed C 5

Période : 1907 - 1907

Fonds : 19 E dépôt - Bretagne
Recueil de documents relatifs à l’application de la loi du 15 décembre 1922 sur les accidents du travail agricole, Nancy-Paris-Strasbourg : ...

Cote : 19 Ed C 7

Période : 1922 - 1922

Fonds : 19 E dépôt - Bretagne
PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT. Mesures de prévention contre le choléra, Belfort.

Cote : 19 Ed C 10

Période : 1912 - 1912

Fonds : 19 E dépôt - Bretagne
1 D Conseil municipal

Période : 1715 - 1944

Fonds : 19 E dépôt - Bretagne
Délibérations, extraits.

Cote : 19 Ed 1 D 1

Période : 1821 - 1830

Fonds : 19 E dépôt - Bretagne
2 D Actes de l’administration municipale

Période : 1715 - 1944

Fonds : 19 E dépôt - Bretagne
4 D Contentieux et assurances

Période : 1715 - 1944

Fonds : 19 E dépôt - Bretagne

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