Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Légation d'Avignon. Secrétairerie d'État

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Mémoire concernant le secrétaire d'État et archiviste

Cote : BMA ms. 2824/fol. 271

Période : 1601 - 1700

Fonds : Légation d'Avignon. Secrétairerie d'État
Livre des émoluments du secrétaire d'État Henri Deydier de Beauvillard

Cote : A 207

Période : 1712 - 1723

Fonds : Légation d'Avignon. Secrétairerie d'État
Actes de la secrétairerie d'État

Cote : A 208-209

Période : 1601 - 1800

Fonds : Légation d'Avignon. Secrétairerie d'État
Règlements

Cote : A 192

Période : 1601 - 1800

Fonds : Légation d'Avignon. Secrétairerie d'État
Ordonnances dites "simples"

Cote : A 192

Période : 1601 - 1800

Fonds : Légation d'Avignon. Secrétairerie d'État
Rescrits sur requêtes de grâces

Cote : A 194-199

Période : 1601 - 1800

Fonds : Légation d'Avignon. Secrétairerie d'État
28 septembre 1767-9 juin 1768 ; 30 avril-17 mai 1774

Cote : A 196

Période : 1767 - 1774

Fonds : Légation d'Avignon. Secrétairerie d'État
13 avril 1787-29 janvier 1788 (n. st.)

Cote : A 199

Période : 1787 - 1788

Fonds : Légation d'Avignon. Secrétairerie d'État
Patentes et sauf-conduits

Cote : A 200, BMA ms. 854, 2826, 2868

Période : 1601 - 1800

Fonds : Légation d'Avignon. Secrétairerie d'État
Livre 3 : 25 avril 1720-23 novembre 1740

Cote : BMA ms. 2868

Période : 1720 - 1740

Fonds : Légation d'Avignon. Secrétairerie d'État

Légation d'Avignon. Secrétairerie d'État

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