Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Office national interprofessionnel des céréales (France). Délégation interrégionale (Belfort, Territoire de Belfort)

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Comité Départemental des Céréales (CDC) : PV des séances plénières et du bureau permanent.

Cote : 1284 W 1-2

Période : 1933 - 1986

Fonds : 1284 W - Office national interprofessionnel des céréales du Territoire de Belfort (ONIC)
Registre d’inscription des collecteurs agréés ; dossiers individuels des meuniers ; statistiques départementales concernant le secteur céréa...

Cote : 1284 W 3

Période : 1936 - 1986

Fonds : 1284 W - Office national interprofessionnel des céréales du Territoire de Belfort (ONIC)
Enquête céréalière sur les rendements ; opération drainage secteur du Sundgau ; monographie départementale.

Cote : 1284 W 4

Période : 1950 - 1985

Fonds : 1284 W - Office national interprofessionnel des céréales du Territoire de Belfort (ONIC)
1284 W - Office national interprofessionnel des céréales du Territoire de Belfort (ONIC)

Cote : 1284 W 1-4

Période : 1933 - 1986
Groupement de répartition des farines.

Cote : 1096 W 1-28

Période : 1940 - 1986

Fonds : 1096 W - Office national interprofessionnel des céréales du Territoire de Belfort (ONIC)
Grand livre.

Cote : 1096 W 1

Période : 1940 - 1943

Fonds : 1096 W - Office national interprofessionnel des céréales du Territoire de Belfort (ONIC)
Journal.

Cote : 1096 W 2-3

Période : 1940 - 1943

Fonds : 1096 W - Office national interprofessionnel des céréales du Territoire de Belfort (ONIC)
Livres de caisses.

Cote : 1096 W 4-5

Période : 1940 - 1945

Fonds : 1096 W - Office national interprofessionnel des céréales du Territoire de Belfort (ONIC)
Récapitulatif des comptes.

Cote : 1096 W 6-10

Période : 1942 - 1945

Fonds : 1096 W - Office national interprofessionnel des céréales du Territoire de Belfort (ONIC)
Extraits du journal.

Cote : 1096 W 11

Période : 1942 - 1945

Fonds : 1096 W - Office national interprofessionnel des céréales du Territoire de Belfort (ONIC)

Office national interprofessionnel des céréales (France). Délégation interrégionale (Belfort, Territoire de Belfort)

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