Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Office national interprofessionnel des céréales (France). Délégation interrégionale (Belfort, Territoire de Belfort)

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Grand livre.

Cote : 1096 W 1

Période : 1940 - 1943

Fonds : 1096 W - Office national interprofessionnel des céréales du Territoire de Belfort (ONIC)
Journal.

Cote : 1096 W 2-3

Période : 1940 - 1943

Fonds : 1096 W - Office national interprofessionnel des céréales du Territoire de Belfort (ONIC)
Frais généraux.

Cote : 1096 W 13

Période : 1940 - 1943

Fonds : 1096 W - Office national interprofessionnel des céréales du Territoire de Belfort (ONIC)
Répartition des blés par la commission civile de répartition des farines.

Cote : 1096 W 18

Période : 1940 - 1943

Fonds : 1096 W - Office national interprofessionnel des céréales du Territoire de Belfort (ONIC)
Classification des boulangers.

Cote : 1096 W 25

Période : 1969 - 1984

Fonds : 1096 W - Office national interprofessionnel des céréales du Territoire de Belfort (ONIC)
Liquidation du groupement de répartition des farines : correspondance.

Cote : 1096 W 28

Période : 1946 - 1946

Fonds : 1096 W - Office national interprofessionnel des céréales du Territoire de Belfort (ONIC)
Comité Départemental des Céréales (CDC) : PV des séances plénières et du bureau permanent.

Cote : 1284 W 1-2

Période : 1933 - 1986

Fonds : 1284 W - Office national interprofessionnel des céréales du Territoire de Belfort (ONIC)
Groupement de répartition des farines.

Cote : 1096 W 1-28

Période : 1940 - 1986

Fonds : 1096 W - Office national interprofessionnel des céréales du Territoire de Belfort (ONIC)
Livres de caisses.

Cote : 1096 W 4-5

Période : 1940 - 1945

Fonds : 1096 W - Office national interprofessionnel des céréales du Territoire de Belfort (ONIC)
Extraits du journal.

Cote : 1096 W 11

Période : 1942 - 1945

Fonds : 1096 W - Office national interprofessionnel des céréales du Territoire de Belfort (ONIC)
Inventaires, bilans et comptes d’exploitation.

Cote : 1096 W 12

Période : 1942 - 1943

Fonds : 1096 W - Office national interprofessionnel des céréales du Territoire de Belfort (ONIC)
Livraisons de farine aux meuniers du département : états récapitulatifs.

Cote : 1096 W 20

Période : 1969 - 1984

Fonds : 1096 W - Office national interprofessionnel des céréales du Territoire de Belfort (ONIC)
Collecte départementale des céréales : statistiques par arrondissement et régions naturelles.

Cote : 1096 W 21

Période : 1970 - 1985

Fonds : 1096 W - Office national interprofessionnel des céréales du Territoire de Belfort (ONIC)
Fiches techniques des centres de stockage implantés dans le département.

Cote : 1096 W 26

Période : 1980 - 1986

Fonds : 1096 W - Office national interprofessionnel des céréales du Territoire de Belfort (ONIC)
Récapitulatif des comptes.

Cote : 1096 W 6-10

Période : 1942 - 1945

Fonds : 1096 W - Office national interprofessionnel des céréales du Territoire de Belfort (ONIC)
Recettes et dépenses.

Cote : 1096 W 14

Période : 1940 - 1940

Fonds : 1096 W - Office national interprofessionnel des céréales du Territoire de Belfort (ONIC)
Balance des comptes généraux.

Cote : 1096 W 15

Période : 1941 - 1943

Fonds : 1096 W - Office national interprofessionnel des céréales du Territoire de Belfort (ONIC)
Mouvement des céréales.

Cote : 1096 W 16-17

Période : 1942 - 1950

Fonds : 1096 W - Office national interprofessionnel des céréales du Territoire de Belfort (ONIC)
Journal de la meunerie : mouvements des blés, farines et grains.

Cote : 1096 W 19

Période : 1960 - 1967

Fonds : 1096 W - Office national interprofessionnel des céréales du Territoire de Belfort (ONIC)
Mouvement des céréales de consommation, de commerce et de semence : états statistiques.

Cote : 1096 W 22

Période : 1970 - 1985

Fonds : 1096 W - Office national interprofessionnel des céréales du Territoire de Belfort (ONIC)
Entrées et sorties des céréales des organismes stockeurs du TB.

Cote : 1096 W 23

Période : 1968 - 1986

Fonds : 1096 W - Office national interprofessionnel des céréales du Territoire de Belfort (ONIC)
Activité de la meunerie : états statistiques.

Cote : 1096 W 24

Période : 1970 - 1985

Fonds : 1096 W - Office national interprofessionnel des céréales du Territoire de Belfort (ONIC)
Evolution du drainage dans le TB : cartes et rapports.

Cote : 1096 W 27

Période : 1982 - 1982

Fonds : 1096 W - Office national interprofessionnel des céréales du Territoire de Belfort (ONIC)
Registre d’inscription des collecteurs agréés ; dossiers individuels des meuniers ; statistiques départementales concernant le secteur céréa...

Cote : 1284 W 3

Période : 1936 - 1986

Fonds : 1284 W - Office national interprofessionnel des céréales du Territoire de Belfort (ONIC)
Enquête céréalière sur les rendements ; opération drainage secteur du Sundgau ; monographie départementale.

Cote : 1284 W 4

Période : 1950 - 1985

Fonds : 1284 W - Office national interprofessionnel des céréales du Territoire de Belfort (ONIC)

Office national interprofessionnel des céréales (France). Délégation interrégionale (Belfort, Territoire de Belfort)

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