Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Office national des forêts (France). Agence Nord-Franche-Comté

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Coupe : cahier de ventes.

Cote : 43 W 1

Période : 1951 - 1965

Fonds : 43 W - Office national des forêts du Territoire de Belfort (ONF)
Délit forestier : procès-verbaux, rapports.

Cote : 43 W 2-3

Période : 1949 - 1961

Fonds : 43 W - Office national des forêts du Territoire de Belfort (ONF)
Contribution foncière forestière : correspondance, rapports, tableaux récapitulatifs, instructions.

Cote : 43 W5

Période : 1948 - 1951

Fonds : 43 W - Office national des forêts du Territoire de Belfort (ONF)
Exploitation forestière, reboisement, coupe : états des ventes, PV.

Cote : 43 W13

Période : 1944 - 1964

Fonds : 43 W - Office national des forêts du Territoire de Belfort (ONF)
Sylviculture : correspondance, listes d'exploitants.

Cote : 43 W15

Période : 1953 - 1957

Fonds : 43 W - Office national des forêts du Territoire de Belfort (ONF)
Imposition en bois : correspondance.

Cote : 43 W20

Période : 1946 - 1967

Fonds : 43 W - Office national des forêts du Territoire de Belfort (ONF)
Répartition de pneumatiques : correspondance.

Cote : 43 W20

Période : 1947 - 1949

Fonds : 43 W - Office national des forêts du Territoire de Belfort (ONF)
Exploitation forestière : bulletins de mouvement des opérations, statistiques.

Cote : 43 W21

Période : 1941 - 1947

Fonds : 43 W - Office national des forêts du Territoire de Belfort (ONF)
Prisonnier de guerre étranger.

Cote : 68 W 7

Période : 1945 - 1947

Fonds : 68 W - Office national des forêts du Territoire de Belfort (ONF)
Coupe.

Cote : 68 W 13

Période : 1944 - 1946

Fonds : 68 W - Office national des forêts du Territoire de Belfort (ONF)

Office national des forêts (France). Agence Nord-Franche-Comté

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