Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Landes. Conservation des hypothèques (Mont-de-Marsan, Landes)

Affiner votre recherche :

2 528 contenus liés

A - P.

Cote : 4 Q 1/1760

Fonds : Archives de la Conservation départementale des hypothèques (4 Q)
Ancien registre : Cando à Desquib.

Cote : 4 Q 1/2514

Période : 1799 - 1955

Fonds : Archives de la Conservation départementale des hypothèques (4 Q)
Ancien registre : Q à Z.

Cote : 4 Q 1/2516

Période : 1799 - 1955

Fonds : Archives de la Conservation départementale des hypothèques (4 Q)
L à Z.

Cote : 4 Q 1/2518

Période : 1799 - 1955

Fonds : Archives de la Conservation départementale des hypothèques (4 Q)
Paraphé le 29 nivôse an XIII.

Cote : 4 Q 1/1731

Période : 1805 - 1805

Fonds : Archives de la Conservation départementale des hypothèques (4 Q)
Garrabos - Laburthe.

Cote : 4 Q 1/1745

Période : 1842 - 1842

Fonds : Archives de la Conservation départementale des hypothèques (4 Q)
Laburthe - Latorié.

Cote : 4 Q 1/1746

Période : 1844 - 1844

Fonds : Archives de la Conservation départementale des hypothèques (4 Q)
Saintr - Trap.

Cote : 4 Q 1/1750

Période : 1844 - 1844

Fonds : Archives de la Conservation départementale des hypothèques (4 Q)
Noms nouveaux relevés dans les volumes n° 61 à 65.

Cote : 4 Q 1/1753

Période : 1866 - 1869

Fonds : Archives de la Conservation départementale des hypothèques (4 Q)
Noms nouveaux relevés dans les volumes n° 65 à 70.

Cote : 4 Q 1/1754

Période : 1869 - 1873

Fonds : Archives de la Conservation départementale des hypothèques (4 Q)

Landes. Conservation des hypothèques (Mont-de-Marsan, Landes)

2 528 contenus liés

Liens

2 528 contenus liés