Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort

Affiner votre recherche :

130 contenus liés

Etudes et suivis de projets d’urbanisme et d’équipement dans le Territoire de Belfort.

Cote : 1662 W 1-15

Période : 1979 - 1979

Fonds : 1662 W - Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)
Belfort Z.A.C. Bougenel : dossier création, dossier parking, plan, groupe de travail.

Cote : 1662 W 1-4

Période : 1979 - 1979

Fonds : 1662 W - Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)
Résidences Belfort-Ouest : dossier de réaménagement urbain, parking Intermarché.

Cote : 1662 W 5

Période : 1983 - 1983

Fonds : 1662 W - Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)
Belfort - Résidences M.I.F..

Cote : 1662 W 6

Période : 1996 - 1996

Fonds : 1662 W - Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)
Belfort - Résidences Bellevue : dossier.

Cote : 1662 W 7

Période : 1994 - 1994

Fonds : 1662 W - Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)
Belfort EUROPAN 4 - Les abattoirs : dossier photos, aménagement Multiplex, plan de situation.

Cote : 1662 W 8

Période : 1995 - 1995

Fonds : 1662 W - Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)
Z.A.D de Sévenans : dossier de création. Création du centre universitaire, projet de golf. Extension du collège de Rougemont-le-Château. Ren...

Cote : 1662 W 9-10

Période : 1983 - 1983

Fonds : 1662 W - Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)
Belfort - Résidences : aménagement du Parc de Loisirs, restructuration du Centre Commercial. Résidences Est : désenclavement des quartiers p...

Cote : 1662 W 11

Période : 1993 - 1993

Fonds : 1662 W - Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)
Sévenans : le devenir de la Z.A.D.. Danjoutin : zone du Bosmont. Z.A.C. Bougenel : dossier de réalisation. Chèvremont : aménagement de la zo...

Cote : 1662 W 12

Période : 1982 - 1982

Fonds : 1662 W - Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)
Belfort : projet d’aménagement de la Place Parmentier, place de la Grande Fontaine, de l’Espace Belfortaine.

Cote : 1662 W 13

Période : 1991 - 1991

Fonds : 1662 W - Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)

Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort

130 contenus liés

Liens