Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Territoire de Belfort. Comité départemental des retraités et des personnes âgées

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Actions Coderpa90 : tournois, bals, visites des personnes âgées.

Cote : 1897W/1

Période : 1996 - 2016

Fonds : 1897 W - Comité départemental des retraités et des personnes âgées du Territoire de Belfort (CODERPA 90)
Journée de gérontologie : Coupures de presses, listings, classements, soirées théâtre, courriers.Demandes de subventions.

Cote : 1897W/4

Fonds : 1897 W - Comité départemental des retraités et des personnes âgées du Territoire de Belfort (CODERPA 90)
Albums photographiques.

Cote : 1897W/6

Période : 1994 - 1996

Fonds : 1897 W - Comité départemental des retraités et des personnes âgées du Territoire de Belfort (CODERPA 90)
Bureau du Coderpa90 : ordres du jour, listings des participants, comptes-rendus

Cote : 1897W/13

Période : 1990 - 2008

Fonds : 1897 W - Comité départemental des retraités et des personnes âgées du Territoire de Belfort (CODERPA 90)
Conférences, colloques et réunions : Programmation, documents de travail. - Institut Régional du Vieillissement (I.R.V.) : documents de trav...

Cote : 1897W/19

Fonds : 1897 W - Comité départemental des retraités et des personnes âgées du Territoire de Belfort (CODERPA 90)
-A.R.H.F. : Comité-A.R.S.Franche Comté et Belfort

Cote : 1897W/20

Fonds : 1897 W - Comité départemental des retraités et des personnes âgées du Territoire de Belfort (CODERPA 90)
Actions Coderpa : Commission de dépendance, année européenne, échange avec l’Allemagne, semaine nationale pour les personnes âgées, bal, éta...

Cote : 1897W/24

Période : 1992 - 1992

Fonds : 1897 W - Comité départemental des retraités et des personnes âgées du Territoire de Belfort (CODERPA 90)
Actions du Coderpa90 : Coupures de presse.

Cote : 1897W/28

Fonds : 1897 W - Comité départemental des retraités et des personnes âgées du Territoire de Belfort (CODERPA 90)
- Groupe de travail Coderpa90 Aide à domicile (programme 2012-2016).- Prévention santé : bilan annuel sur Franche-Comté.- Colloque P.G.I. (...

Cote : 1897W/31

Période : 2012 - 2012

Fonds : 1897 W - Comité départemental des retraités et des personnes âgées du Territoire de Belfort (CODERPA 90)
Archives concernant la gestion et le fonctionnement du Coderpa90.

Cote : 1930W/1-1930W/25

Période : 1989 - 2018

Fonds : 1930 W - Comité départemental des retraités et des personnes âgées du Territoire de Belfort (CODERPA 90)

Territoire de Belfort. Comité départemental des retraités et des personnes âgées

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