Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France. Direction régionale de l'intendance militaire (Belfort, Territoire de Belfort)

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Rouèche Alfred, Angeot Enlèvements de rails de voie de 0,50 par les troupes cantonnées du 29 novembre au 8 février 1945 (71).

Période : 1941 - 1957

Fonds : 45 W - Direction régionale de l'intendance militaire - Territoire de Belfort
Etablissements Zeller, Etueffont Bas Dégâts de cantonnement (178).

Période : 1941 - 1957

Fonds : 45 W - Direction régionale de l'intendance militaire - Territoire de Belfort
Etablissements Burcklé Dégâts de cantonnement (180).

Période : 1941 - 1957

Fonds : 45 W - Direction régionale de l'intendance militaire - Territoire de Belfort
Société filatures de tissages du Territoire de Belfort Réquisition de voiture (183).

Période : 1941 - 1957

Fonds : 45 W - Direction régionale de l'intendance militaire - Territoire de Belfort
Choffel Léon, Urcerey Incendie de cantonnement (184).

Période : 1941 - 1957

Fonds : 45 W - Direction régionale de l'intendance militaire - Territoire de Belfort
Docteur Ziegler, Belfort Réquisition concernant des réfugiés (378).

Période : 1941 - 1957

Fonds : 45 W - Direction régionale de l'intendance militaire - Territoire de Belfort
45 W - Direction régionale de l'intendance militaire - Territoire de Belfort

Cote : 45 W 1-2

Période : 1941 - 1957
Affaire courantes.

Cote : 45 W 1-2

Période : 1941 - 1957

Fonds : 45 W - Direction régionale de l'intendance militaire - Territoire de Belfort
Boulanger, Belfort Réquisition de voiture Citroën (181).

Période : 1941 - 1957

Fonds : 45 W - Direction régionale de l'intendance militaire - Territoire de Belfort
Richert Consorts, Reppe Incendie de cantonnement du 28 décembre 1944 (182).

Cote : 45 W 2

Période : 1941 - 1957

Fonds : 45 W - Direction régionale de l'intendance militaire - Territoire de Belfort

France. Direction régionale de l'intendance militaire (Belfort, Territoire de Belfort)

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