Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Office national des anciens combattants. Service départemental (Territoire de Belfort)

Affiner votre recherche :

394 contenus liés

Anciens combattants et victimes de guerre

Cote : 3 R

Période : 1799 - 1967

Fonds : Série R - Affaires militaires et organismes de temps de guerre
Anciens combattants

Cote : 3 R 1-20

Période : 1919 - 1967

Fonds : Série R - Affaires militaires et organismes de temps de guerre
Secours -pensions

Cote : 3 R 21-26

Période : 1799 - 1940

Fonds : Série R - Affaires militaires et organismes de temps de guerre
Mutilés et victimes de guerre

Cote : 3 R 26

Période : 1810 - 1819

Fonds : Série R - Affaires militaires et organismes de temps de guerre
Associations

Cote : 3 R 26

Période : 1923 - 1935

Fonds : Série R - Affaires militaires et organismes de temps de guerre
Office départemental des mutilés

Cote : 3 R 26-76

Période : 1915 - 1941

Fonds : Série R - Affaires militaires et organismes de temps de guerre
Fonctionnement, nominations, instructions

Cote : 3 R 26-30

Période : 1919 - 1940

Fonds : Série R - Affaires militaires et organismes de temps de guerre
Comptabilité

Cote : 3 R 30-34

Période : 1920 - 1940

Fonds : Série R - Affaires militaires et organismes de temps de guerre
Etats des frais (médecins, pharmaciens, hôpital)

Cote : 3 R 35-50

Période : 1923 - 1940

Fonds : Série R - Affaires militaires et organismes de temps de guerre
Dossiers individuels

Cote : 3 R 51-67

Période : 1919 - 1941

Fonds : Série R - Affaires militaires et organismes de temps de guerre

Office national des anciens combattants. Service départemental (Territoire de Belfort)

394 contenus liés

Liens