Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Territoire de Belfort. Conseil général. Communication

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Productions et activités de la Direction de la communication : affiches, maquettes, opérations de communication.

Cote : 1216 W 2-18

Période : 1986 - 1993

Fonds : 1216 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de la communication
Conseiller général, vie politique : correspondance et interventions de Chrisitian Proust, Président du Conseil génral , suite à diverses dol...

Cote : 1302 W 2-5

Période : 1980 - 1988

Fonds : 1302 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de la communication
Concours national des villes et villages fleuris.

Cote : 1670 W 1-3

Période : 1989 - 2003

Fonds : 1670 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de la communication
Image d'Epinal (rouge bleu et noir)

Cote : 1711 W 1

Période : 1901 - 2000

Fonds : 1711 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de la communication
Le baroque et le classique bleu clair/foncé

Cote : 1711 W 5

Période : 1901 - 2000

Fonds : 1711 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de la communication
Der Wanderer 3

Cote : 1711 W 14

Période : 1901 - 2000

Fonds : 1711 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de la communication
Trancrede

Cote : néant

Période : 1901 - 2000

Fonds : 1711 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de la communication
Sans titre

Cote : néant

Période : 1901 - 2000

Fonds : 1711 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de la communication
Vision céleste

Cote : 1711 W 15

Période : 1901 - 2000

Fonds : 1711 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de la communication
Vision céleste calque

Cote : 1711 W 16

Période : 1901 - 2000

Fonds : 1711 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de la communication

Territoire de Belfort. Conseil général. Communication

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