Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Territoire de Belfort. Conseil général. Cabinet

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Compagnie des Transports de la Région de Belfort (CTRB).

Cote : 1512 W 1

Période : 1950 - 2000

Fonds : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet du Président
Santé sociale : mission départementale d'insertion, centre médico-social. Environnement : pays vosgien et sous-vogien, étude sur la qualité ...

Cote : 1512 W 2

Période : 1950 - 2000

Fonds : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet du Président
Aire urbaine. Affaires communales. Association Belfortaine de Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence (ABSEA). Association départemental...

Cote : 1512 W 3

Période : 1950 - 2000

Fonds : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet du Président
Autoroute Belfort-Montbéliard. Axes européens de liaison (AXEL). Association régionale de transfusion sanguine. Extension de la Préfecture.

Cote : 1512 W 4

Période : 1950 - 2000

Fonds : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet du Président
Chambre de commerce et d'industrie. Chambre syndicale des entrepreneurs de Belfort et du Territoire. Association industrielle Belfort-Montbé...

Cote : 1512 W 5

Période : 1950 - 2000

Fonds : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet du Président
Transports scolaires. Dossier SNCF. Société des Transports des exploitations électriques et industrielles (TRANSEXEL). Commission départemen...

Cote : 1512 W 6

Période : 1950 - 2000

Fonds : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet du Président
Tourisme. Syndicat d'initiative de Belfort et de la région. Aménagement de la base nautique du Malsaucy (ADPA). Aéroport Belfort-Fontaine. A...

Cote : 1512 W 7

Période : 1950 - 2000

Fonds : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet du Président
Centre d'Amélioration du Logement (CAL). Comité de gestion des foyers de jeunes travailleurs. Centres d'Entraînement aux Méthodes d'Educatio...

Cote : 1512 W 8

Période : 1950 - 2000

Fonds : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet du Président
Alimentation en eau. Société coopérative d'HLM "Le Foyer". Urbanisme : logement. Transports.

Cote : 1512 W 9

Période : 1950 - 2000

Fonds : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet du Président
Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB) : conseil d'administration.

Cote : 1512 W 10

Période : 1950 - 2000

Fonds : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet du Président

Territoire de Belfort. Conseil général. Cabinet

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