Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Territoire de Belfort. Direction départementale du travail et de l'emploi

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Guerre 1939-1945, service du travail obligatoire : listes.

Cote : 61 W 1

Période : 1943 - 1944

Fonds : 61 W - Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort (DDTE)
Guerre 1939-1945, service du travail obligatoire, réfractaires : bulletins de recensement, listes.

Cote : 61 W 2

Période : 1943 - 1944

Fonds : 61 W - Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort (DDTE)
Guerre 1939-1945, service du travail obligatoire : fiches individuelles.

Cote : 61 W 4-6

Période : 1940 - 1944

Fonds : 61 W - Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort (DDTE)
Aperçus mensuels de l’emploi dans le Territoire de Belfort : statistiques.

Cote : 1112 W 48-50

Période : 1974 - 1986

Fonds : 1112 W - Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort (DDTE)
Contrats de Solidarité Alsthom et BULL.

Cote : 1112 W 63-65

Période : 1982 - 1982

Fonds : 1112 W - Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort (DDTE)
Contrats d’emploi formation.

Cote : 1112 W 88-94

Période : 1985 - 1987

Fonds : 1112 W - Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort (DDTE)
Articles éliminés.

Cote : 1134 W 16-46

Période : 1983 - 1986

Fonds : 1134 W - Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort (DDTE) - Service aides
FER-MUT

Cote : 1220 W 31

Période : 1991 - 1991

Fonds : 1220 W - Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort (DDTE) - Service main-d'oeuvre étrangère
Exonérations des charges.

Cote : 1222 W 79

Période : 1981 - 1981

Fonds : 1222 W - Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort (DDTE) - Service du contrôle de la recherche d'un emplo...
Alsthom

Cote : 1256 W 1

Période : 1987 - 1987

Fonds : 1256 W - Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort (DDTE) - Service du contrôle de la recherche d'un emplo...

Territoire de Belfort. Direction départementale du travail et de l'emploi

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