Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Groupe scolaire de Châteaudun (Belfort, Territoire de Belfort)

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Circulaires, notes de service.

Cote : 1471 W 1-2

Période : 1965 - 1977

Fonds : 1471 W - Groupe scolaire de Châteaudun de Belfort
Mairie de Belfort : compte-rendu de réunions, correspondance.

Cote : 1471 W 3

Période : 1961 - 1978

Fonds : 1471 W - Groupe scolaire de Châteaudun de Belfort
Promenades scolaires : demandes d’autorisations.

Cote : 1471 W 4

Période : 1958 - 1966

Fonds : 1471 W - Groupe scolaire de Châteaudun de Belfort
Crédits pour manuels, enseignement scientifiques et bibliothèque : cahiers de comptes, factures, devis, subventions.

Cote : 1471 W 4

Période : 1942 - 1968

Fonds : 1471 W - Groupe scolaire de Châteaudun de Belfort
Collectes pour les pupilles : cahiers des sommes reçues et distribuées.

Cote : 1471 W 3

Période : 1945 - 1969

Fonds : 1471 W - Groupe scolaire de Châteaudun de Belfort
Cinéma : factures, circulaires de l’office régional des œuvres laïques d’éducation par l’image et le son ; documentation.

Cote : 1471 W 3

Période : 1958 - 1961

Fonds : 1471 W - Groupe scolaire de Châteaudun de Belfort
Union sportive de l’enseignement du premier degré (U.S.E.P.) : notes d’information.

Cote : 1471 W 4

Période : 1973 - 1978

Fonds : 1471 W - Groupe scolaire de Châteaudun de Belfort
Colonies de vacances de l’œuvre départementale des pupilles de l’école publique d’Aisey (Haute-Saône) et de Vescemont : fiches d’inscription...

Cote : 1471 W 4

Période : 1969 - 1971

Fonds : 1471 W - Groupe scolaire de Châteaudun de Belfort
Bibliothèque scolaire : catalogue des ouvrages.

Cote : 1471 W 4

Période : 1953 - 1953

Fonds : 1471 W - Groupe scolaire de Châteaudun de Belfort
Registres d’appel journaliers.

Cote : 1471 W 5-7

Période : 1963 - 1995

Fonds : 1471 W - Groupe scolaire de Châteaudun de Belfort

Groupe scolaire de Châteaudun (Belfort, Territoire de Belfort)

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