Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Territoire de Belfort. Service départemental de l'information générale

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Dossiers thématiques constitués par le service départemental des renseignements généraux du Territoire de Belfort : renseignements sur des i...

Cote : 1829W/1

Période : 1944 - 1962

Fonds : 1829 W - Service départemental de l'information générale du Territoire de Belfort (SDIG)
1829 W - Service départemental de l'information générale du Territoire de Belfort (SDIG)

Cote : 1829W 1

Période : 1944 - 1962
Dossiers suivis et établis par les Renseignements généraux.

Cote : 1792W/1-1792W/195

Période : 1936 - 1998

Fonds : 1792 W - Service départemental de l'information générale du Territoire de Belfort (SDIG)
Surveillance des activités et des manifestations pour les villes de Belfort et de Delle : rapports quotidiens.

Cote : 1792W/1-1792W/41

Période : 1954 - 1977

Fonds : 1792 W - Service départemental de l'information générale du Territoire de Belfort (SDIG)
Surveillance des personnes, étrangers, Nord-Africains, passages aux frontières, voyages officiels : inspections et fiches individuelles, enq...

Cote : 1792W/42-1792W/45

Période : 1958 - 1985

Fonds : 1792 W - Service départemental de l'information générale du Territoire de Belfort (SDIG)
Documents secrets et confidentiels concernant la défense nationale :NOSEC (note secrètes) ; DOSEC (documents secrets) ; COSEC (correspondanc...

Cote : 1792W/45-1792W/46

Période : 1948 - 1973

Fonds : 1792 W - Service départemental de l'information générale du Territoire de Belfort (SDIG)
Suivi de projet : Canal Rhin-Rhône : rapports, coupures de presse.

Cote : 1792W/46

Période : 1974 - 1987

Fonds : 1792 W - Service départemental de l'information générale du Territoire de Belfort (SDIG)
Vie politique dans le Territoire de Belfort, partis politiques en activité dans le département : coupures de presse, tracts, documentation.

Cote : 1792W/47-1792W/73

Période : 1944 - 1991

Fonds : 1792 W - Service départemental de l'information générale du Territoire de Belfort (SDIG)
Collectivités territoriales : Conseil régional de Franche-comté, Conseil général du Territoire de Belfort

Cote : 1792W/74-1792W/77

Période : 1973 - 1993

Fonds : 1792 W - Service départemental de l'information générale du Territoire de Belfort (SDIG)
Elections présidentielles, sénatoriales, législatives, cantonales, municipales et referendums dans le Territoire de Belfort : résultats, ins...

Cote : 1792W/78-1792W/91

Période : 1936 - 1987

Fonds : 1792 W - Service départemental de l'information générale du Territoire de Belfort (SDIG)

Territoire de Belfort. Service départemental de l'information générale

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