Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Territoire de Belfort. Préfecture. Communication

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Élections présidentielles, législatives partielles (volet communication de l'élection) : résultats par communes.

Cote : 2017W/1

Période : 2000 - 2000

Fonds : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de l'État et de la communication interministérielle
Centenaire guerre 1914-1918 : préparatifs de l'évènement, coupures de presse.

Cote : 2017W/5

Période : 2008 - 2015

Fonds : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de l'État et de la communication interministérielle
Élections européennes, régionales et cantonales partielles (volet communication de l'élection) : résultats par communes.

Cote : 2017W/9

Période : 2009 - 2011

Fonds : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de l'État et de la communication interministérielle
Interventions élus et particuliers (pour échantillonnage).

Cote : 2017W/16

Période : 2013 - 2013

Fonds : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de l'État et de la communication interministérielle
Interventions particuliers (pour échantillonnage).

Cote : 2017W/17

Période : 2014 - 2014

Fonds : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de l'État et de la communication interministérielle
Interventions élus (pour échantillonnage).

Cote : 2017W/22

Période : 2016 - 2016

Fonds : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de l'État et de la communication interministérielle
Fonds de dossier réalisés pour les visites du Préfet : déroulement, présentation, presse, plaquettes…

Cote : 1901W/1-1901W/5

Période : 2010 - 2015

Fonds : 1901 W - Préfecture - Bureau de la représentation de l'Etat et de la communication interministérielle
Communication de crise (suite) Communication relative aux procédures de diffusion de l'information de la population en cas d'existence d'un ...

Cote : 1864W/4

Période : 1990 - 2010

Fonds : 1864 W - Préfecture - Cabinet
Arrêtés des médailles de la Jeunesse et des Sports (bronze départemental).

Cote : 1920W/7

Période : 2001 - 2010

Fonds : 1920 W - Préfecture - Communication interministérielle
1920 W - Préfecture - Communication interministérielle

Cote : 1920W1-7

Période : 2001 - 2012

Territoire de Belfort. Préfecture. Communication

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