Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Territoire de Belfort. Préfecture. Protection civile

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1996

Cote : 1797W/3

Période : 1983 - 2010

Fonds : 1797 W - Préfecture, Service interministériel de Défense et de Protection civile
2000

Cote : 1797W/6

Période : 1983 - 2010

Fonds : 1797 W - Préfecture, Service interministériel de Défense et de Protection civile
Inondations, coulée de boue, intempéries.

Cote : 1797W/14

Période : 1995 - 2010

Fonds : 1797 W - Préfecture, Service interministériel de Défense et de Protection civile
Grippe H1NI : gestion dans le TB. Photographies de la Préfecture du TB.

Cote : 1797W/23

Période : 1993 - 2009

Fonds : 1797 W - Préfecture, Service interministériel de Défense et de Protection civile
Exercice Vosges, opération SATER.

Cote : 1190 W 3-4

Période : 1955 - 1983

Fonds : 1190 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile
Dossiers de personnel notations et retraités.

Cote : 1190 W 11-12

Fonds : 1190 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile
Exercices, opération protection civile : Vosges, Verdier. ORSEC : plan de crise intérieure d’hydrocarbures, secours routiers.

Cote : 1190 W 18-19

Période : 1980 - 1984

Fonds : 1190 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile
Secourisme, validation des diplômes.

Cote : 1190 W 30

Période : 1954 - 1981

Fonds : 1190 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile
Exercice Gymont, dossier du personnel, démineurs.

Cote : 1190 W 34

Période : 1980 - 1986

Fonds : 1190 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile
Dossiers Ballon d’Alsace.

Cote : 1190 W 35-36

Période : 1964 - 1990

Fonds : 1190 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile

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