Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mazarin (famille)

6 contenus liés

Série S - Archives du Palais princier de Monaco, extrait relatif à l'Alsace et au Territoire de Belfort, fonds Mazarin

Cote : S 126

Période : 1659 - 1791
Le Territoire de Belfort au temps des Mazarin

Période : 1600 - 1600

Fonds : Expositions des Archives départementales du Territoire de Belfort
Différend entre Paul-Jules, duc de La Meilleraye, et son père Armand-Charles au sujet de la cession faite par celui-ci à son fils de la char...

Cote : S 126

Période : 1659 - 1700

Fonds : Série S - Archives du Palais princier de Monaco, extrait relatif à l'Alsace et au Territoire de Belfort, fonds Mazarin
Affaires financières de la duchesse de Mazarin : état des charges et des vingtièmes du duché de Mazarin, du duché de Mayenne et des terres d...

Cote : S 454

Période : 1738 - 1780

Fonds : Série S - Archives du Palais princier de Monaco, extrait relatif à l'Alsace et au Territoire de Belfort, fonds Mazarin
Minutes de lettres adressées à divers par l'administrateur des biens du duc et de la duchesse de Valentinois, concernant les terres de Mayen...

Cote : S 497

Période : 1785 - 1791

Fonds : Série S - Archives du Palais princier de Monaco, extrait relatif à l'Alsace et au Territoire de Belfort, fonds Mazarin
3 E. Fonds Mazarin

Cote : 3 E 1-1793

Période : 1301 - 1794

Mazarin (famille)

6 contenus liés

Liens