Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Compagnie des mines de la Grand-Combe

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Groupe sud

Cote : 27 J 1-136

Période : 1900 - 1971

Fonds : Fonds des houillères du bassin des Cévennes (1900-1971)
Rapports de gestion

Cote : 27 J 2-4

Période : 1900 - 1971

Fonds : Fonds des houillères du bassin des Cévennes (1900-1971)
Des Houillères de Bassin de France

Cote : 27 J 2-3

Période : 1900 - 1971

Fonds : Fonds des houillères du bassin des Cévennes (1900-1971)
des Houillères du bassin des Cévennes

Cote : 27 J 4

Période : 1957 - 1967

Fonds : Fonds des houillères du bassin des Cévennes (1900-1971)
Loi du 17 mai 1946 relative à la nationalisation des combustibles minéraux. Décret du 28 juin 1946, constituant les houillères du bassin des...

Cote : 27 J 5

Période : 1944 - 1950

Fonds : Fonds des houillères du bassin des Cévennes (1900-1971)
1948-1949

Cote : 27 J 10

Période : 1948 - 1949

Fonds : Fonds des houillères du bassin des Cévennes (1900-1971)
1945-1946

Cote : 27 J 12

Période : 1945 - 1946

Fonds : Fonds des houillères du bassin des Cévennes (1900-1971)
1948-1949

Cote : 27 J 21

Période : 1948 - 1949

Fonds : Fonds des houillères du bassin des Cévennes (1900-1971)
1949

Cote : 27 J 22-24

Période : 1949 - 1949

Fonds : Fonds des houillères du bassin des Cévennes (1900-1971)
1946-1949

Cote : 27 J 26

Période : 1946 - 1949

Fonds : Fonds des houillères du bassin des Cévennes (1900-1971)

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