Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France. Direction régionale des Entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (Occitanie)

341 contenus liés

Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) - Anticipation et accompagn...

Cote : 1707 W 1-21

Période : 1998 - 2008
Allocation temporaire dégressive (ATD)

Cote : 1707 W 1-8

Période : 1998 - 2008

Fonds : Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) - Anticipation et accompagn...
Dossiers d'entreprises : demande, compte rendu de la délégation du personnel, jugement liquidation judiciaire, statuts, convention, bulletin...

Cote : 1707 W 1-8

Période : 1998 - 2008

Fonds : Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) - Anticipation et accompagn...
Entreprises : SRED ; Renault France (hors département) ; Textiles Welle ; Bresson Rande ; GMEP (hors département) ; Ducros

Cote : 1707 W 1

Période : 1998 - 2001

Fonds : Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) - Anticipation et accompagn...
Entreprises : CHR Hansel Spécial ; ALMF (hors département)

Cote : 1707 W 2

Période : 2001 - 2001

Fonds : Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) - Anticipation et accompagn...
Entreprises : SEMINIS ; KCP ; MYRYS (hors département) ; SIPOREX (hors département) ; Manufacture française de pianos

Cote : 1707 W 3

Période : 2001 - 2002

Fonds : Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) - Anticipation et accompagn...
Entreprise : Cacharel

Cote : 1707 W 4

Période : 2003 - 2003

Fonds : Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) - Anticipation et accompagn...
Entreprise : Fibraver

Cote : 1707 W 5

Période : 2003 - 2003

Fonds : Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) - Anticipation et accompagn...
Entreprises : Fibravier ; Groupe Lexel ; IRL Technologie ; Lexel'or ; Exel Comestiques

Cote : 1707 W 6

Période : 2003 - 2003

Fonds : Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) - Anticipation et accompagn...
Entreprises : Textiles Well ; Groupe Rodhia (hors département)

Cote : 1707 W 7

Période : 2004 - 2004

Fonds : Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) - Anticipation et accompagn...

France. Direction régionale des Entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (Occitanie)

341 contenus liés

Liens