Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Hôpital de Pont-Saint-Esprit (Gard)

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Personnel

Cote : H dépôt 1/3

Période : 1815 - 1923

Fonds : Hôpital de Pont-Saint-Esprit - H dépôt 1 (XVIe-1955)
Délibérations de la Commission administrative

Cote : H dépôt 1/4-6

Période : 1501 - 1955

Fonds : Hôpital de Pont-Saint-Esprit - H dépôt 1 (XVIe-1955)
L : Administration générale

Cote : H dépôt 1/7-14

Période : 1501 - 1955

Fonds : Hôpital de Pont-Saint-Esprit - H dépôt 1 (XVIe-1955)
an VIII-1829

Cote : H dépôt 1/8

Période : 1799 - 1829

Fonds : Hôpital de Pont-Saint-Esprit - H dépôt 1 (XVIe-1955)
1830-1904

Cote : H dépôt 1/9

Période : 1830 - 1904

Fonds : Hôpital de Pont-Saint-Esprit - H dépôt 1 (XVIe-1955)
Correspondance reçue du commissaire des guerres de IXème division militaire à Nîmes

Cote : H dépôt 1/11

Période : 1800 - 1809

Fonds : Hôpital de Pont-Saint-Esprit - H dépôt 1 (XVIe-1955)
Budgets et comptes

Cote : H dépôt 1/15-21

Période : 1501 - 1955

Fonds : Hôpital de Pont-Saint-Esprit - H dépôt 1 (XVIe-1955)
Budgets

Cote : H dépôt 1/16-19

Période : 1501 - 1955

Fonds : Hôpital de Pont-Saint-Esprit - H dépôt 1 (XVIe-1955)
Eléments budgétaires (an IV-1821), budgets sur feuille unique (1813-1820), budgets et comptes finaux des exercices (181-1859)

Cote : H dépôt 1/16

Période : 1795 - 1859

Fonds : Hôpital de Pont-Saint-Esprit - H dépôt 1 (XVIe-1955)
Boucherie dont les revenus reviennent à l'hôpital

Cote : H dépôt 1/15

Période : 1796 - 1800

Fonds : Hôpital de Pont-Saint-Esprit - H dépôt 1 (XVIe-1955)

Hôpital de Pont-Saint-Esprit (Gard)

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