Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Conservation des hypothèques d'Alès

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Volume 4 : de Altier à Angelvin

Cote : 40 Q 4 4

Période : 1798 - 1955

Fonds : Conservations des hypothèques d'Alès, de Nîmes, d'Uzès et du Vigan : tables alphabétiques, répertoires des relevés de formalités, transcript...
Volume 8 : de Balestre à Barre

Cote : 40 Q 4 8

Période : 1798 - 1955

Fonds : Conservations des hypothèques d'Alès, de Nîmes, d'Uzès et du Vigan : tables alphabétiques, répertoires des relevés de formalités, transcript...
Volume 11 : de Bellin à Bernaras

Cote : 40 Q 4 11

Période : 1798 - 1955

Fonds : Conservations des hypothèques d'Alès, de Nîmes, d'Uzès et du Vigan : tables alphabétiques, répertoires des relevés de formalités, transcript...
Volume 13 : de Beylerian à Blazere

Cote : 40 Q 4 13

Période : 1798 - 1955

Fonds : Conservations des hypothèques d'Alès, de Nîmes, d'Uzès et du Vigan : tables alphabétiques, répertoires des relevés de formalités, transcript...
Volume 16 : de Bordarier à Boudet

Cote : 40 Q 4 16

Période : 1798 - 1955

Fonds : Conservations des hypothèques d'Alès, de Nîmes, d'Uzès et du Vigan : tables alphabétiques, répertoires des relevés de formalités, transcript...
Volume 20 : de Bruguier à Cabane

Cote : 40 Q 4 20

Période : 1798 - 1955

Fonds : Conservations des hypothèques d'Alès, de Nîmes, d'Uzès et du Vigan : tables alphabétiques, répertoires des relevés de formalités, transcript...
Volume 21 : de Cabanel à Cambis

Cote : 40 Q 4 21

Période : 1798 - 1955

Fonds : Conservations des hypothèques d'Alès, de Nîmes, d'Uzès et du Vigan : tables alphabétiques, répertoires des relevés de formalités, transcript...
Volume 23 : de Cartier à Cavagnac

Cote : 40 Q 4 23

Période : 1798 - 1955

Fonds : Conservations des hypothèques d'Alès, de Nîmes, d'Uzès et du Vigan : tables alphabétiques, répertoires des relevés de formalités, transcript...
Volume 24 : de Cavalier à Chaubary

Cote : 40 Q 4 24

Période : 1798 - 1955

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Volume 25 : de Chabert à Chamboleyron

Cote : 40 Q 4 25

Période : 1798 - 1955

Fonds : Conservations des hypothèques d'Alès, de Nîmes, d'Uzès et du Vigan : tables alphabétiques, répertoires des relevés de formalités, transcript...
Volume 26 : de Chambon à Channac

Cote : 40 Q 4 26

Période : 1798 - 1955

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Volume 28 : de Charensol à Chauzal

Cote : 40 Q 4 28

Période : 1798 - 1955

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Volume 33 : de Costier à Courtaux

Cote : 40 Q 4 33

Période : 1798 - 1955

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Volume 35 : de Courtes à Crouzet

Cote : 40 Q 4 35

Période : 1798 - 1955

Fonds : Conservations des hypothèques d'Alès, de Nîmes, d'Uzès et du Vigan : tables alphabétiques, répertoires des relevés de formalités, transcript...
Volume 37 : de Danielli à Dayrolles

Cote : 40 Q 4 37

Période : 1798 - 1955

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Volume 38 : de Dayssac à Deleuze

Cote : 40 Q 4 38

Période : 1798 - 1955

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Volume 41 : de Deviaz à Divol

Cote : 40 Q 4 41

Période : 1798 - 1955

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Volume 42 : de Dizier à Donadieu

Cote : 40 Q 4 42

Période : 1798 - 1955

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Volume 46 : de Dumont à Durant

Cote : 40 Q 4 46

Période : 1798 - 1955

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Volume 49 : de Evrard à Fabre

Cote : 40 Q 4 49

Période : 1798 - 1955

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Volume 50 : de Fabreguat à Faucher

Cote : 40 Q 4 50

Période : 1798 - 1955

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Volume 51 : de Faucon à Ferlut

Cote : 40 Q 4 51

Période : 1798 - 1955

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Volume 54 : de Forster à Frauziol

Cote : 40 Q 4 54

Période : 1798 - 1955

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Volume 55 : de Fray à Gaillard

Cote : 40 Q 4 55

Période : 1798 - 1955

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Volume 56 : de Gaillardon à Garin

Cote : 40 Q 4 56

Période : 1798 - 1955

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Volume 60 : de Gimbert à Gontier

Cote : 40 Q 4 60

Période : 1798 - 1955

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Volume 63 : de Gros à Guigues

Cote : 40 Q 4 63

Période : 1798 - 1955

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Volume 67 : de Imbertesche à Jalabert

Cote : 40 Q 4 67

Période : 1798 - 1955

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Volume 68 : de Jalaguier à Jaussaud

Cote : 40 Q 4 68

Période : 1798 - 1955

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Volume 69 : de Jaussen à Jory

Cote : 40 Q 4 69

Période : 1798 - 1955

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Volume 70 : de Joseph à Julia

Cote : 40 Q 4 70

Période : 1798 - 1955

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Volume 71 : de Julian à Kermann

Cote : 40 Q 4 71

Période : 1798 - 1955

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Volume 72 : de Kieffer à Lachaud

Cote : 40 Q 4 72

Période : 1798 - 1955

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Volume 77 : de Lauret à Lavabre

Cote : 40 Q 4 77

Période : 1798 - 1955

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Volume 82 : de Louvet à Magnel

Cote : 40 Q 4 82

Période : 1798 - 1955

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Volume 85 : de Manivet à Marillier

Cote : 40 Q 4 85

Période : 1798 - 1955

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Volume 86 : de Marin à Martignano

Cote : 40 Q 4 86

Période : 1798 - 1955

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Volume 87 : de Martin à Martine

Cote : 40 Q 4 87

Période : 1798 - 1955

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Volume 90 : de Maurin à Mazelet

Cote : 40 Q 4 90

Période : 1798 - 1955

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Volume 91 : de Mazelier à Meisonny

Cote : 40 Q 4 91

Période : 1798 - 1955

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Volume 92 : de Mejanelle à Meria

Cote : 40 Q 4 92

Période : 1798 - 1955

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Volume 93 : de Merier à Michel

Cote : 40 Q 4 93

Période : 1798 - 1955

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Volume 94 : de Michelet à Molinard

Cote : 40 Q 4 94

Période : 1798 - 1955

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Volume 96 : de Montmeau à Moulet

Cote : 40 Q 4 96

Période : 1798 - 1955

Fonds : Conservations des hypothèques d'Alès, de Nîmes, d'Uzès et du Vigan : tables alphabétiques, répertoires des relevés de formalités, transcript...
Volume 97 : de Moulin à Mrozowska

Cote : 40 Q 4 97

Période : 1798 - 1955

Fonds : Conservations des hypothèques d'Alès, de Nîmes, d'Uzès et du Vigan : tables alphabétiques, répertoires des relevés de formalités, transcript...
Volume 98 : de Mucchielli à Nicolas

Cote : 40 Q 4 98

Période : 1798 - 1955

Fonds : Conservations des hypothèques d'Alès, de Nîmes, d'Uzès et du Vigan : tables alphabétiques, répertoires des relevés de formalités, transcript...
Volume 99 : de Nicolet à Nouvel

Cote : 40 Q 4 99

Période : 1798 - 1955

Fonds : Conservations des hypothèques d'Alès, de Nîmes, d'Uzès et du Vigan : tables alphabétiques, répertoires des relevés de formalités, transcript...
Volume 104 : de Paulhac à Pelcot

Cote : 40 Q 4 104

Période : 1798 - 1955

Fonds : Conservations des hypothèques d'Alès, de Nîmes, d'Uzès et du Vigan : tables alphabétiques, répertoires des relevés de formalités, transcript...
Volume 108 : de Peyrebesse à Picard

Cote : 40 Q 4 108

Période : 1798 - 1955

Fonds : Conservations des hypothèques d'Alès, de Nîmes, d'Uzès et du Vigan : tables alphabétiques, répertoires des relevés de formalités, transcript...
Volume 113 : de Pontet à Pouchon

Cote : 40 Q 4 113

Période : 1798 - 1955

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