Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Château-la-Vallière (Indre-et-Loire)

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Série D : Administration générale de la commune.

Période : 1529 - 1909

Fonds : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives déposées (1529-1909)
Délibérations de la municipalité

Cote : EDEP062/D1

Période : 1789 - 1790

Fonds : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives déposées (1529-1909)
Enregistrement des lois et décrets, et des arrêtés de l'administration départementale (1793-an VIII). Délibérations du conseil municipal et ...

Cote : EDEP062/D3

Période : 1793 - 1831

Fonds : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives déposées (1529-1909)
Correspondance active du maire

Cote : EDEP062/D8

Période : 1850 - 1864

Fonds : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives déposées (1529-1909)
Correspondance passive du maire

Cote : EDEP062/D10

Période : 1833 - 1864

Fonds : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives déposées (1529-1909)
Baptêmes (en latin : 1548-1559, 1581-1607 et 1617-1619), 1529-1619 (lacune : 1608-1616). Mariages et décès 1581-1607.

Cote : EDEP062/E1

Période : 1548 - 1619

Fonds : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives déposées (1529-1909)
Baptêmes, mariages, sépultures.

Cote : EDEP062/E5

Période : 1722 - 1754

Fonds : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives déposées (1529-1909)
Baptêmes, mariages, sépultures.

Cote : EDEP062/E10

Période : 1791 - 1792

Fonds : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives déposées (1529-1909)
Naissances, mariages, décès 1793 et an III-anVI. Mariages du canton an VII-an VIII.

Cote : EDEP062/E12

Période : 1793 - 1799

Fonds : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives déposées (1529-1909)
Naissances, décès. an VII-an VIII. Naissances, mariages, décès an IX-an X.

Cote : EDEP062/E13

Période : 1798 - 1802

Fonds : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives déposées (1529-1909)

Château-la-Vallière (Indre-et-Loire)

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