Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chisseaux (Indre-et-Loire)

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Cadastre napoléonien : état de section.

Cote : EDEP073/G2

Période : 1824 - 1824

Fonds : E-dépôt 073 - Commune de Chisseaux - Archives déposées (1822-1938)
Cadastre napoléonien, propriétés foncières : matrices.

Période : 1824 - 1824

Fonds : E-dépôt 073 - Commune de Chisseaux - Archives déposées (1822-1938)
Propriétés non bâties : matrices.

Cote : EDEP073/G6

Période : 1915 - 1929

Fonds : E-dépôt 073 - Commune de Chisseaux - Archives déposées (1822-1938)
Propriétés non bâties : matrices.

Cote : EDEP073/G7

Période : 1915 - 1929

Fonds : E-dépôt 073 - Commune de Chisseaux - Archives déposées (1822-1938)
Série M : Biens communaux : bâtiments.

Période : 1823 - 1938

Fonds : E-dépôt 073 - Commune de Chisseaux - Archives déposées (1822-1938)
Mairie, location des locaux : correspondance approuvant le bail.

Cote : EDEP073/M1

Période : 1841 - 1841

Fonds : E-dépôt 073 - Commune de Chisseaux - Archives déposées (1822-1938)
Eglise et presbytère, acquisition et entretien, réparations : devis, cahier des charges, procès-verbaux de réception des travaux, inventaire...

Cote : EDEP073/M2

Période : 1795 - 1893

Fonds : E-dépôt 073 - Commune de Chisseaux - Archives déposées (1822-1938)
Cession de mur, mitoyenneté : correspondance, extrait d'acte de vente.

Cote : EDEP073/N1

Période : 1862 - 1862

Fonds : E-dépôt 073 - Commune de Chisseaux - Archives déposées (1822-1938)
Electrification : plan.

Cote : EDEP073/O2

Période : 1932 - 1932

Fonds : E-dépôt 073 - Commune de Chisseaux - Archives déposées (1822-1938)
E-dépôt 073 - Commune de Chisseaux - Archives déposées (1822-1938)

Cote : EDEP073

Période : 1823 - 1938

Chisseaux (Indre-et-Loire)

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