Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Arbéost (Hautes-Pyrénées)

167 contenus liés

Archives antérieures à 1790

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arbéost (1743-1913)
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arbéost (1743-1913)
Titres sur les biens indivis : extrait des registres du Conseil d'Etat (4 p.).

Cote : 18 E DEPOT 28

Période : 1743 - 1788

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arbéost (1743-1913)
Cultes, instruction publique, assistance publique

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arbéost (1743-1913)
Registres paroissiaux

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arbéost (1743-1913)
Baptêmes et mariages (lacune 1774-1778, 1781).

Cote : 18 E DEPOT 1

Période : 1748 - 1789

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arbéost (1743-1913)
Sépultures (lacune 1750-1752, 1774-1776, 1778-1786).

Cote : 18 E DEPOT 2

Période : 1748 - 1790

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arbéost (1743-1913)
Archives postérieures à 1790

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arbéost (1743-1913)
Administration générale de la commune

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arbéost (1743-1913)
Conseil municipal

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arbéost (1743-1913)
Délibérations du Conseil municipal

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arbéost (1743-1913)
28 octobre 1821-20 décembre 1873.

Cote : 18 E DEPOT 3

Période : 1821 - 1873

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arbéost (1743-1913)
5 mars 1874-27 mars 1892.

Cote : 18 E DEPOT 4

Période : 1874 - 1892

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arbéost (1743-1913)
Administration de la commune

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arbéost (1743-1913)
Timbrage de délibérations, nomenclature des formules les plus usuelles pour le service des mairies.

Cote : 18 E DEPOT 5

Période : 1872 - 1886

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arbéost (1743-1913)
Contentieux et assurances

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arbéost (1743-1913)
Contentieux : procès contre les communes d'Arrens et Marsous au sujet des bacades : extrait du registre des délibérations (1866) ; demande d...

Cote : 18 E DEPOT 6

Période : 1866 - 1896

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arbéost (1743-1913)
Etat civil

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arbéost (1743-1913)
Registres d'état civil

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arbéost (1743-1913)
Naissances, mariages et décès (lacune naissances, 1794, an VI-an VII, mariages, 1794, an IV-an V, an VIII, décès, 1793-1794, an V, an VII-an...

Cote : 18 E DEPOT 7

Période : 1793 - 1800

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arbéost (1743-1913)
Naissances, mariages et décès (lacune naissances an XII, mariages an IX-an X, an XII, décès an XII-1806).

Cote : 18 E DEPOT 8

Période : 1800 - 1809

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arbéost (1743-1913)
Naissances (lacune 1825).

Cote : 18 E DEPOT 10

Période : 1810 - 1840

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arbéost (1743-1913)
Mariages (lacune 1819).

Cote : 18 E DEPOT 11

Période : 1810 - 1840

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arbéost (1743-1913)
Décès (lacune 1817).

Cote : 18 E DEPOT 12

Période : 1810 - 1840

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arbéost (1743-1913)
Tables décennales.

Cote : 18 E DEPOT 9

Période : 1803 - 1832

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arbéost (1743-1913)
Pièces annexes de l'état civil

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arbéost (1743-1913)
Autres pièces d'état civil, naissances : acte de notoriété (1895) ; mariage : bulletin (1872).

Cote : 18 E DEPOT 13

Période : 1872 - 1875

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arbéost (1743-1913)
Population, économie sociale, statistique

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arbéost (1743-1913)
Population

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arbéost (1743-1913)
Dénombrements (1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1891, 1896).

Cote : 18 E DEPOT 14

Période : 1861 - 1896

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arbéost (1743-1913)
Contributions, administrations financières

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arbéost (1743-1913)
Impôts directs

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arbéost (1743-1913)
Demande de réparation du plan cadastral à relier : lettre du préfet au maire.

Cote : 18 E DEPOT 15

Période : 1899 - 1899

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arbéost (1743-1913)
Transfert de domicile, poursuites contre des contribuables, états des cotes irrecouvrables, contributions directes et taxes communales assim...

Cote : 18 E DEPOT 15

Période : 1855 - 1896

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arbéost (1743-1913)
Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arbéost (1743-1913)
Demande de levée de la boîte aux lettres : courriers.

Cote : 18 E DEPOT 15

Période : 1906 - 1906

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arbéost (1743-1913)
Affaires militaires

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arbéost (1743-1913)
Administration militaire

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arbéost (1743-1913)
Recensement des jeunes gens : tableaux (1820-1900) ; ordre de route : lettre du préfet au maire (1864) ; jeunes gens nés dans la commune : r...

Cote : 18 E DEPOT 16

Période : 1820 - 1900

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arbéost (1743-1913)
Police, hygiène publique, justice

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arbéost (1743-1913)
Police locale

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arbéost (1743-1913)
Mise en liberté d'un condamné, délit de pâturage : lettre au maire, p.v.

Cote : 18 E DEPOT 17

Période : 1844 - 1882

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arbéost (1743-1913)
Hygiène, santé, protection de l'environnement

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arbéost (1743-1913)
Médicaments de premier secours, remèdes contre le choléra : liste, lettre au maire.

Cote : 18 E DEPOT 17

Période : 1856 - 1859

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arbéost (1743-1913)
Elections et personnel

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arbéost (1743-1913)
Elections

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arbéost (1743-1913)
Plébiscite : lettre du député aux électeurs (1870) ; listes des électeurs (1857-1891) ; rectifications : tableau.

Cote : 18 E DEPOT 18

Période : 1857 - 1892

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arbéost (1743-1913)
Résultats des élections, cantonales : p.v. (1864-1888) ; conseillers d'arrondissements : p.v. (1852-1889) ; municipales, maires et adjoints ...

Cote : 18 E DEPOT 18

Période : 1852 - 1892

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arbéost (1743-1913)
Personnel municipal

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arbéost (1743-1913)
Traitements du receveur municipal et du conservateur des hypothèques : tableaux.

Cote : 18 E DEPOT 18

Période : 1881 - 1899

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arbéost (1743-1913)

Arbéost (Hautes-Pyrénées)

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