Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Hautes-Pyrénées. Office des anciens combattants et victimes de guerre

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1937-1938

Cote : 3 R 37

Période : 1937 - 1938

Fonds : Répertoire méthodique de la sous-série 3 RAnciens combattants et victimes de guerre (1815-1990)
Anciens combattants

Cote : 3 R 39-58

Période : 1918 - 1990

Fonds : Répertoire méthodique de la sous-série 3 RAnciens combattants et victimes de guerre (1815-1990)
Certificats et cartes du combattants

Cote : 3 R 39-42

Période : 1927 - 1948

Fonds : Répertoire méthodique de la sous-série 3 RAnciens combattants et victimes de guerre (1815-1990)
Ci-Dar

Cote : 3 R 47

Période : 1918 - 1990

Fonds : Répertoire méthodique de la sous-série 3 RAnciens combattants et victimes de guerre (1815-1990)
G-K

Cote : 3 R 51

Période : 1918 - 1990

Fonds : Répertoire méthodique de la sous-série 3 RAnciens combattants et victimes de guerre (1815-1990)
Lau-Mat

Cote : 3 R 53

Période : 1918 - 1990

Fonds : Répertoire méthodique de la sous-série 3 RAnciens combattants et victimes de guerre (1815-1990)
Mau-O

Cote : 3 R 54

Période : 1918 - 1990

Fonds : Répertoire méthodique de la sous-série 3 RAnciens combattants et victimes de guerre (1815-1990)
Administration

Cote : 3 R 32, 35-38

Période : 1920 - 1940

Fonds : Répertoire méthodique de la sous-série 3 RAnciens combattants et victimes de guerre (1815-1990)
Concours d'accès et nominations.

Cote : 3 R 32

Période : 1920 - 1938

Fonds : Répertoire méthodique de la sous-série 3 RAnciens combattants et victimes de guerre (1815-1990)
7 juin 1934-12 novembre 1936

Cote : 3 R 35

Période : 1934 - 1936

Fonds : Répertoire méthodique de la sous-série 3 RAnciens combattants et victimes de guerre (1815-1990)
1939-1940

Cote : 3 R 38

Période : 1939 - 1940

Fonds : Répertoire méthodique de la sous-série 3 RAnciens combattants et victimes de guerre (1815-1990)
Contrôle de l'attribution de la carte du combattant.

Cote : 3 R 40

Période : 1930 - 1931

Fonds : Répertoire méthodique de la sous-série 3 RAnciens combattants et victimes de guerre (1815-1990)
Bar-Bl

Cote : 3 R 44

Période : 1918 - 1990

Fonds : Répertoire méthodique de la sous-série 3 RAnciens combattants et victimes de guerre (1815-1990)
Bol-Car

Cote : 3 R 45

Période : 1918 - 1990

Fonds : Répertoire méthodique de la sous-série 3 RAnciens combattants et victimes de guerre (1815-1990)
Du

Cote : 3 R 49

Période : 1918 - 1990

Fonds : Répertoire méthodique de la sous-série 3 RAnciens combattants et victimes de guerre (1815-1990)
P

Cote : 3 R 55

Période : 1918 - 1990

Fonds : Répertoire méthodique de la sous-série 3 RAnciens combattants et victimes de guerre (1815-1990)
Q-Sal

Cote : 3 R 56

Période : 1918 - 1990

Fonds : Répertoire méthodique de la sous-série 3 RAnciens combattants et victimes de guerre (1815-1990)
T-Z

Cote : 3 R 58

Période : 1918 - 1990

Fonds : Répertoire méthodique de la sous-série 3 RAnciens combattants et victimes de guerre (1815-1990)
Pupilles de la Nation

Cote : 3 R 59-60

Période : 1918 - 1976

Fonds : Répertoire méthodique de la sous-série 3 RAnciens combattants et victimes de guerre (1815-1990)
Fonds de l'Office départemental des Anciens Combattants

Cote : 3 R 32, 35-60

Période : 1918 - 1990

Fonds : Répertoire méthodique de la sous-série 3 RAnciens combattants et victimes de guerre (1815-1990)
Comité départemental des mutilés, combattants et victimes de guerre

Cote : 3 R 32, 35-38

Période : 1920 - 1940

Fonds : Répertoire méthodique de la sous-série 3 RAnciens combattants et victimes de guerre (1815-1990)
Recrutement

Cote : 3 R 32

Période : 1920 - 1938

Fonds : Répertoire méthodique de la sous-série 3 RAnciens combattants et victimes de guerre (1815-1990)
Procès-verbaux de séances

Cote : 3 R 35-38

Période : 1934 - 1940

Fonds : Répertoire méthodique de la sous-série 3 RAnciens combattants et victimes de guerre (1815-1990)
25 janvier 1934-31 décembre 1936

Cote : 3 R 36

Période : 1934 - 1936

Fonds : Répertoire méthodique de la sous-série 3 RAnciens combattants et victimes de guerre (1815-1990)
Relevé de décision des attributions du certificat pour la participation aux campagnes de 1870-1871 et aux campagnes coloniales.

Cote : 3 R 39

Période : 1927 - 1938

Fonds : Répertoire méthodique de la sous-série 3 RAnciens combattants et victimes de guerre (1815-1990)

Hautes-Pyrénées. Office des anciens combattants et victimes de guerre

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