Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Caubotte (commis ; 1734-1745)

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1er avril 1707-28 mars 1710.

Cote : 2 C 806

Période : 1707 - 1710

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
12 janvier 1719-29 février 1720.

Cote : 2 C 809

Période : 1719 - 1720

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
1er juillet 1720-12 janvier 1721.

Cote : 2 C 811

Période : 1720 - 1721

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
20 décembre 1725-17 août 1726.

Cote : 2 C 818

Période : 1725 - 1726

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
17 août 1726-9 avril 1727.

Cote : 2 C 819

Période : 1726 - 1727

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
16 décembre 1731-29 mars 1734.

Cote : 2 C 823

Période : 1731 - 1734

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
29 mars 1734-15 août 1736.

Cote : 2 C 824

Période : 1734 - 1736

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
16 août 1736-6 novembre 1738.

Cote : 2 C 825

Période : 1736 - 1738

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
15 juillet 1740-15 avril 1742.

Cote : 2 C 827

Période : 1740 - 1742

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
18 avril 1742-20 juillet 1743.

Cote : 2 C 828

Période : 1742 - 1743

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)

Caubotte (commis ; 1734-1745)

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