Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rossignol, Pierre (15..-1... ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

28 octobre 1575

Date de décès :

30 août 1583

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Rossignol, Pierre

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ROSSIGNOL (Pierre) tapissier valet de chambre ordinaire du roi rue de l. ajoust paroisse S/t/. Germain à Paris § Reconnaissance

Cote : MC/ET/XCI/588/B

Période : 1698 - 1698

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean CARNOT, 30 décembre 1667 - octobre 1710 (étude XCI)
ROSSIGNOL, Pierre

Période : 1942 - 1968

Fonds : Services communs à la santé et au travail ; Direction personnel, budget, comptabilité (1945) ; Direction administration générale, personnel,...
Rossignol (Pierre) vivant tapissier valet de Chambre rue de l'Egout du Roi § bail à rente

Cote : MC/ET/VI/412

Période : 1700 - 1700

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne LEROY, avril 1608 - 24 octobre 1644 (étude VI)
ROSSIGNOL, Charles Victor

Cote : V/1/487

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1776-1777
Inventaire après décès de Marie-Louise Foulon, épouse de Pierre Rossignol, portier, rue du Bouloi, n° 11.

Période : 1801 - 1801

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Auguste de FAUCOMPRET, 13 juin 1800 - 27 septembre 1814 (étude VIII)
Testament ('gisant au lit') de Madeleine PRIEUR, femme de Pierre ROSSIGNOL, procureur au Châtelet.

Cote : MC/ET/LXVIII/6

Période : 1546 - 1546

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Hervé I BERGEON, 3 avril 1540 - 16 avril 1573 (étude LXVIII)
Acte de reconnaissance de dettes par Pierre Rossignol, maître tapissier, rue aux Ours, en faveur de Michel Boncorps, maçon à Fresnes.

Cote : MC/ET/LII/3

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Martin PRIEUR, 11 mai 1632 - 7 février 1652 (étude LII)
ROSSIGNOL (Pierre) maître tapissier Rue aux ours § Echange entre .. et Fabien PERREAU

Cote : MC/ET/LII/15

Période : 1639 - 1639

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Martin PRIEUR, 11 mai 1632 - 7 février 1652 (étude LII)
Transaction du tapissier Pierre Rossignol.

Cote : MC/ET/LII/40

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Martin PRIEUR, 11 mai 1632 - 7 février 1652 (étude LII)
Notoriété concernant Pierre Rossignol, prêtre, et dépôt de son mortuaire

Période : 1790 - 1790

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne Prosper de LA MOTTE, 31 août 1779 - 18 octobre 1800 (étude LIV)

Rossignol, Pierre (15..-1... ; notaire ; exerce à Paris)

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