Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

DELSAUX (JEAN-JACQUES-ACHILLE)

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Minutes de Delsaux (Jean-Jacques-Achille)

Cote : 4 E 47/103 - 111

Période : 1751 - 1784

Fonds : Fonds 4 E 47/1 - 510 - Boulogne-sur-Mer. Étude n° 47.
Minutes

Période : 1751 - 1784

Fonds : Fonds 4 E 47/1 - 510 - Boulogne-sur-Mer. Étude n° 47.
1751-1753

Cote : 4 E 47/103

Période : 1751 - 1753

Fonds : Fonds 4 E 47/1 - 510 - Boulogne-sur-Mer. Étude n° 47.
1754-1757

Cote : 4 E 47/104

Période : 1754 - 1757

Fonds : Fonds 4 E 47/1 - 510 - Boulogne-sur-Mer. Étude n° 47.
1758-1760

Cote : 4 E 47/105

Période : 1758 - 1760

Fonds : Fonds 4 E 47/1 - 510 - Boulogne-sur-Mer. Étude n° 47.
1761-1764

Cote : 4 E 47/106

Période : 1761 - 1764

Fonds : Fonds 4 E 47/1 - 510 - Boulogne-sur-Mer. Étude n° 47.
1765-1767

Cote : 4 E 47/107

Période : 1765 - 1767

Fonds : Fonds 4 E 47/1 - 510 - Boulogne-sur-Mer. Étude n° 47.
1768-1770

Cote : 4 E 47/108

Période : 1768 - 1770

Fonds : Fonds 4 E 47/1 - 510 - Boulogne-sur-Mer. Étude n° 47.
1771-1774

Cote : 4 E 47/109

Période : 1771 - 1774

Fonds : Fonds 4 E 47/1 - 510 - Boulogne-sur-Mer. Étude n° 47.
1775-1779

Cote : 4 E 47/110

Période : 1775 - 1779

Fonds : Fonds 4 E 47/1 - 510 - Boulogne-sur-Mer. Étude n° 47.
1780-1784

Cote : 4 E 47/111

Période : 1780 - 1784

Fonds : Fonds 4 E 47/1 - 510 - Boulogne-sur-Mer. Étude n° 47.
Répertoires de Jean Flahaut, Pierre de Neufville et François Nacart (1635-1644), de Jean-Jacques Delsaux et Nicolas Lhoste (1728-1784), de F...

Cote : 4 E 47/510

Période : 1613 - 1784

Fonds : Fonds 4 E 47/1 - 510 - Boulogne-sur-Mer. Étude n° 47.

DELSAUX (JEAN-JACQUES-ACHILLE)

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