Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Du Soulier, Fernand-Marie-Martial

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1891-1891

Cote : 4 E 46/275

Période : 1891 - 1891

Fonds : Fonds 4 E 46/1 - 306 - Boulogne-sur-Mer. Étude n° 46.
1897

Cote : 4 E 46/297

Période : 1897 - 1897

Fonds : Fonds 4 E 46/1 - 306 - Boulogne-sur-Mer. Étude n° 46.
1898

Cote : 4 E 46/298

Période : 1898 - 1898

Fonds : Fonds 4 E 46/1 - 306 - Boulogne-sur-Mer. Étude n° 46.
1898

Cote : 4 E 46/301

Période : 1898 - 1898

Fonds : Fonds 4 E 46/1 - 306 - Boulogne-sur-Mer. Étude n° 46.
1869-1869

Cote : 4 E 46/203

Période : 1869 - 1869

Fonds : Fonds 4 E 46/1 - 306 - Boulogne-sur-Mer. Étude n° 46.
1873-1873

Cote : 4 E 46/209

Période : 1873 - 1873

Fonds : Fonds 4 E 46/1 - 306 - Boulogne-sur-Mer. Étude n° 46.
1877-1877

Cote : 4 E 46/219

Période : 1877 - 1877

Fonds : Fonds 4 E 46/1 - 306 - Boulogne-sur-Mer. Étude n° 46.
1878-1878

Cote : 4 E 46/223

Période : 1878 - 1878

Fonds : Fonds 4 E 46/1 - 306 - Boulogne-sur-Mer. Étude n° 46.
1878-1878

Cote : 4 E 46/224

Période : 1878 - 1878

Fonds : Fonds 4 E 46/1 - 306 - Boulogne-sur-Mer. Étude n° 46.
1883

Cote : 4 E 46/242

Période : 1883 - 1883

Fonds : Fonds 4 E 46/1 - 306 - Boulogne-sur-Mer. Étude n° 46.

Du Soulier, Fernand-Marie-Martial

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