Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Duval, Maurice Jean (1778-1861 ; dit Maurice-Duval)

Date de naissance :

11 juillet 1778

Date de décès :

14 novembre 1861

Description :

préfet et haut fonctionnaire français

Source :

Wikidata : Maurice Duval

Autres ressources :

data.bnf.fr : Maurice Duval (1778-1861)

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Préfets. Dossiers individuels : Aubanel (octobre 1911-décembre 1912) ; Barrême (mars 1881-février 1886) ; Beauguitte (août 1924-novembre 192...

Cote : 2 M 30

Période : 1799 - 1940

Fonds : Répertoire numérique de la série M
Le préfet de la Côte-d'or à ses administrés . – Imprimeur Frantin (Dijon)

Cote : 5 Fi 648

Période : 1815 - 1815

Fonds : 5 Fi - Affiches
DUVAL DIT MAURICE-DUVAL, Maurice Jean

Cote : F/1bI/158/41

Période : 1778 - 1861

Fonds : Intérieur. Dictionnaire biographique des préfets du 11 ventôse an VIII au 4 septembre 1870

Duval, Maurice Jean (1778-1861 ; dit Maurice-Duval)

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